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Décret n° 2020-1341 du 3 novembre 2020 modifiant les dispositions du code de l'éducation relatives à l'enseignement des langues vivantes étrangères et à l'enseignement des langues et cultures régionales
Table des dispositions (11)
Texte législatif (11 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Code de l'éducation Art. D312-18
A modifié les dispositions suivantes :- Code de l'éducation Art. D312-19
A modifié les dispositions suivantes :- Code de l'éducation Art. D312-20
A créé les dispositions suivantes :- Code de l'éducation Sct. Sous-section 1 : Organisation de l'enseignement de langues cultures et régionales
A créé les dispositions suivantes :- Code de l'éducation Art. D312-29
A créé les dispositions suivantes :- Code de l'éducation Art. D312-30
A modifié les dispositions suivantes :- Code de l'éducation Art. D371-3
A créé les dispositions suivantes :- Code de l'éducation Art. D373-2-1
A modifié les dispositions suivantes :- Code de l'éducation Art. D373-2
A modifié les dispositions suivantes :- Code de l'éducation Art. D374-3
A créé les dispositions suivantes :- Code de l'éducation Art. D374-3-1
Les dispositions du présent décret sont applicables à compter de la session 2021 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et le ministre des outre-mer sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.