LEGITEXT000042487557
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Arrêté du 27 octobre 2020 relatif au recours à la vidéo-conférence pour la présentation des travaux dans le cadre d'une habilitation à diriger des recherches et d'une soutenance de thèse
3 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (3 Articles)
Arrete 2020-10-27
Art. 1 Arrêté du 27 octobre 2020 relatif au recours à la vidéo-conférence pour la présentation des travaux dans le cadre d'une habilitation à diriger des recherches et d'une soutenance de thèse
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 23 novembre 1988 Art. 7
Arrete 2020-10-27
Art. 2 Arrêté du 27 octobre 2020 relatif au recours à la vidéo-conférence pour la présentation des travaux dans le cadre d'une habilitation à diriger des recherches et d'une soutenance de thèse
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 mai 2016 Art. 19
Arrete 2020-10-27
Art. 3 Arrêté du 27 octobre 2020 relatif au recours à la vidéo-conférence pour la présentation des travaux dans le cadre d'une habilitation à diriger des recherches et d'une soutenance de thèse
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.