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LEGITEXT000042487431 FR

Arrêté du 20 octobre 2020 modifiant l'arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques

19 Articles / Dispositions · France
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Table des dispositions (19)

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13 Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17 Art. 18 Art. 19

Texte législatif (19 Articles)

Arrete 2020-10-20
Art. 2 Arrêté du 20 octobre 2020 modifiant l'arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 7 août 2009 Sct. SECTION 3 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES CONCERNANT L'EMPLOI, LA MODIFICATION ET LA REUTILISATION DES COMPOSANTS DE SECURITE ET DE GENIE CIVIL, Art. 17, Sct. SOUS SECTION 2 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES A L'EMPLOI ET A LA REUTILISATION D'AUTRES COMPOSANTS DE SECURITE, Sct. SOUS SECTION 1 : MODIFICATIONS ET REMPLACEMENTS DES COMPOSANTS DE SECURITE, Art. 59-1, Art. 60, Art. 60-1, Art. 63

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 7 août 2009 Art. 17, Art. 60, Art. 60-1, Art. 61, Art. 62, Art. 63

Arrete 2020-10-20
Art. 15 Arrêté du 20 octobre 2020 modifiant l'arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 7 août 2009 Art. 55

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 7 août 2009 Art. 55

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