LEGITEXT000042415272
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Arrêté du 1er juillet 2020 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2019 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
3 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (3 Articles)
Arrete 2020-07-01
Art. 1 Arrêté du 1er juillet 2020 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2019 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
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A compter du 1er juillet 2020, l'annexe de l'arrêté du 1er décembre 2019 précisant les noms des sportifs inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau est modifiée pour les sportifs relevant des fédérations françaises suivantes
- athlétisme ;
- aviron ;
- cyclisme ;
- force ;
- lutte ;
- natation ;
- rugby ;
- taekwondo et disciplines associées ;
- tir à l'arc ;
- voile ;
- volley.
Arrete 2020-07-01
Art. 2 Arrêté du 1er juillet 2020 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2019 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
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La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.
Arrete 2020-07-01
Art. 3 Arrêté du 1er juillet 2020 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2019 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
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Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.