LEGITEXT000042408605
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Arrêté du 25 septembre 2020 modifiant l'arrêté du 19 août 2020 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Corbières-Boutenac »
2 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (2 Articles)
Arrete 2020-09-25
Art. 1 Arrêté du 25 septembre 2020 modifiant l'arrêté du 19 août 2020 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Corbières-Boutenac »
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 19 août 2020 Art. 1
Arrete 2020-09-25
Art. 2 Arrêté du 25 septembre 2020 modifiant l'arrêté du 19 août 2020 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Corbières-Boutenac »
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.