Arrêté du 11 septembre 2020 portant classement sur les listes des substances vénéneuses
Texte législatif (4 Articles)
Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes
- alpelisib ;
- bélantamab mafodotin ;
- brolucizumab ;
- céfidérocol sulfate tosylate ;
- délafloxacine ;
- eszopiclone ;
- fostamatinib ;
- givosiran ;
- inolimomab ;
- isatuximab ;
- nétarsudil ;
- onasemnogene abeparvovec ;
- osilodrostat ;
- polatuzumab védotine ;
- rélébactam ;
- romosozumab ;
- siponimod ;
- solriamfétal ;
- trifarotène ;
- upadacitinib ;
- virus Ebola Zaïre.
Est classée sur la liste I des substances vénéneuses la spécialité pharmaceutique suivante disposant de l'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique : PERISOC, solution de cardioplégie/solution pour conservation d'organe.
Est classée sur la liste I des substances vénéneuses la spécialité pharmaceutique suivante disposant de l'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique : CARIBAN 10 mg/10 mg, gélule à libération modifiée.
Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.