Décret n° 2020-1127 du 11 septembre 2020 modifiant les décrets relatifs aux diplômes dans le domaine du spectacle vivant

A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2007-1678 du 27 novembre 2007 Sct. Chapitre Ier, Sct. Chapitre II, Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5

A abrogé les dispositions suivantes :- Décret n°2007-1678 du 27 novembre 2007 Art. 6

A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2011-475 du 28 avril 2011 Art. 3, Art. 4

A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2016-956 du 11 juillet 2016 Art. 3, Art. 4

A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2016-1421 du 20 octobre 2016 Art. 3, Art. 4

A modifié les dispositions suivantes :- Code de l'éducation Art. D361-5, Art. D361-6

La ministre de la culture est chargée de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.