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Arrêté du 9 septembre 2020 modifiant l'arrêté du 14 juin 2012 relatif au diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie médicale
Table des dispositions (17)
Texte législatif (17 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 14 juin 2012 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 14 juin 2012 Art. 14
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 14 juin 2012 Art. 19, Art. 24
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 14 juin 2012 Art. 21
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 14 juin 2012 Art. 24 bis
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 14 juin 2012 Art. 30
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 14 juin 2012 Art. 31
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 14 juin 2012 Art. 32
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 14 juin 2012 Art. 32 bis
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 14 juin 2012 Art. 32 ter
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 14 juin 2012 Art. 32 quater
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 14 juin 2012 Art. 32 quinquies
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 14 juin 2012 Art. 32 sexies
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 14 juin 2012 Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VII
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 31 août 2004 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 11
A l'exception des articles 3 et 4 qui sont d'application immédiate
- les dispositions du présent arrêté sont applicables aux étudiants entrant en première année de formation à compter de l'année universitaire 2020-2021 ;
- les étudiants ayant entrepris leurs études avant l'année universitaire 2020-2021 demeurent régis par les dispositions antérieures.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.