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LEGITEXT000042320473 FR

Arrêté du 2 septembre 2020 modifiant plusieurs arrêtés relatifs à l'organisation du troisième cycle des études de médecine, de pharmacie et d'odontologie et aux émoluments, primes et indemnités des docteurs juniors

8 Articles / Dispositions · France
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Table des dispositions (8)

Texte législatif (8 Articles)

Arrete 2020-09-02

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 avril 2017 Art. 6, Art. 7, Art. 10, Art. 11, Art. 13, Art. 19, Art. 32, Art. 49, Art. 59, Art. 60, Art. 62, Art. 63

Arrete 2020-09-02

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 21 avril 2017 Art. null A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 21 avril 2017 Art. Annexe II-II. Maquette 5

Arrete 2020-09-02

Le premier alinéa de l'arrêté du 15 janvier 2020 susvisé est ainsi modifié

1° Après les mots : « troisième cycle des études de médecine », le mot : « ou » est remplacé par une virgule ;

2° Après les mots : « biologie médicale », sont ajoutés les mots : « ou d'odontologie pour les étudiants inscrits en chirurgie orale » ;

3° Au troisième alinéa, les mots : « peut être » sont remplacés par le mot : « est » et les mots : « à sa demande » sont supprimés.

Arrete 2020-09-02

Le premier alinéa de l'arrêté du 16 janvier 2020 susvisé est ainsi modifié

1° Après les mots : « troisième cycle des études de médecine », le mot : « ou » est remplacé par une virgule ;

2° Après les mots : « biologie médicale », sont ajoutés les mots : « ou d'odontologie pour les étudiants inscrits en chirurgie orale ».

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