Arrêté du 2 septembre 2020 modifiant plusieurs arrêtés relatifs à l'organisation du troisième cycle des études de médecine, de pharmacie et d'odontologie et aux émoluments, primes et indemnités des docteurs juniors
Table des dispositions (8)
Texte législatif (8 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 avril 2017 Art. 6, Art. 7, Art. 10, Art. 11, Art. 13, Art. 19, Art. 32, Art. 49, Art. 59, Art. 60, Art. 62, Art. 63
A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 21 avril 2017 Art. null A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 21 avril 2017 Art. Annexe II-II. Maquette 5
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 18 octobre 2017 Art. 32, Art. 38, Art. Annexe III
Le premier alinéa de l'arrêté du 15 janvier 2020 susvisé est ainsi modifié
1° Après les mots : « troisième cycle des études de médecine », le mot : « ou » est remplacé par une virgule ;
2° Après les mots : « biologie médicale », sont ajoutés les mots : « ou d'odontologie pour les étudiants inscrits en chirurgie orale » ;
3° Au troisième alinéa, les mots : « peut être » sont remplacés par le mot : « est » et les mots : « à sa demande » sont supprimés.
Le premier alinéa de l'arrêté du 16 janvier 2020 susvisé est ainsi modifié
1° Après les mots : « troisième cycle des études de médecine », le mot : « ou » est remplacé par une virgule ;
2° Après les mots : « biologie médicale », sont ajoutés les mots : « ou d'odontologie pour les étudiants inscrits en chirurgie orale ».
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 11 février 2020 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 11 février 2020 Art. 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.