LEGITEXT000042158351
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Arrêté du 17 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
4 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (4 Articles)
Arrete 2020-07-17
Art. 1 Arrêté du 17 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
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A modifié les dispositions suivantes : -ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3
Arrete 2020-07-17
Art. 2 Arrêté du 17 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
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A abrogé les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 12 juin 2015 Art. 1, Art. 4, Art. 5, Art. Annexe
Arrete 2020-07-17
Art. 3 Arrêté du 17 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
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Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2020.
Arrete 2020-07-17
Art. 4 Arrêté du 17 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.