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LEGITEXT000042083402 FR

Arrêté du 16 juin 2020 relatif aux nouvelles dénominations des espèces de plants de légumes

2 Articles / Dispositions · France
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Texte législatif (2 Articles)

Arrete 2020-06-16
Art. 1 Arrêté du 16 juin 2020 relatif aux nouvelles dénominations des espèces de plants de légumes Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°94-510 du 23 juin 1994 Art. Annexe I

Arrete 2020-06-16
Art. 2 Arrêté du 16 juin 2020 relatif aux nouvelles dénominations des espèces de plants de légumes Ouvrir la source officielle

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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