LEGITEXT000042072148
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Arrêté du 25 juin 2020 modifiant l'arrêté du 31 octobre 2016 portant création de la mention « activités équestres » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
3 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (3 Articles)
Arrete 2020-06-25
Art. 1 Arrêté du 25 juin 2020 modifiant l'arrêté du 31 octobre 2016 portant création de la mention « activités équestres » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 31 octobre 2016 Art. Annexes
Arrete 2020-06-25
Art. 2 Arrêté du 25 juin 2020 modifiant l'arrêté du 31 octobre 2016 portant création de la mention « activités équestres » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 31 octobre 2016 Art. Annexes
Arrete 2020-06-25
Art. 3 Arrêté du 25 juin 2020 modifiant l'arrêté du 31 octobre 2016 portant création de la mention « activités équestres » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.