LEGITEXT000041852601
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Arrêté du 8 avril 2020 modifiant l'arrêté du 11 mars 2015 relatif au contenu et aux modalités d'organisation des formations de mise à niveau des titulaires des diplômes de guide de haute montagne
4 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (4 Articles)
Arrete 2020-04-08
Art. 1 Arrêté du 8 avril 2020 modifiant l'arrêté du 11 mars 2015 relatif au contenu et aux modalités d'organisation des formations de mise à niveau des titulaires des diplômes de guide de haute montagne
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L'arrêté du 11 mars 2015 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 et 3 du présent arrêté.
Arrete 2020-04-08
Art. 2 Arrêté du 8 avril 2020 modifiant l'arrêté du 11 mars 2015 relatif au contenu et aux modalités d'organisation des formations de mise à niveau des titulaires des diplômes de guide de haute montagne
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A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 11 mars 2015 Art. 2
Arrete 2020-04-08
Art. 3 Arrêté du 8 avril 2020 modifiant l'arrêté du 11 mars 2015 relatif au contenu et aux modalités d'organisation des formations de mise à niveau des titulaires des diplômes de guide de haute montagne
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A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 11 mars 2015 Art. 3
Arrete 2020-04-08
Art. 4 Arrêté du 8 avril 2020 modifiant l'arrêté du 11 mars 2015 relatif au contenu et aux modalités d'organisation des formations de mise à niveau des titulaires des diplômes de guide de haute montagne
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Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.