Arrêté du 16 avril 2020 portant établissement des listes d'organismes nuisibles au titre du 6° de l'article L. 251-3 du code rural et de la pêche maritime

Les organismes nuisibles visés par le 6° de l'article L. 251-3 du code rural et de la pêche maritime susvisé sont listés à l'annexe A du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 31 juillet 2000 Art. 1, Art. 2, Art. Annexe A, Art. Annexe B

A abrogé les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 15 décembre 2014 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Art. Annexe I-a, Art. Annexe I-b, Art. Annexe II

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

ANNEXE A

ÉTABLISSANT LA LISTE DES AUTRES ORGANISMES MENTIONNÉS AU 6° DE L'ARTICLE L. 251-3 DU CODE RURAL ET DE LA PÊCHE MARITIME ET DE L'ARTICLE 1 DU PRÉSENT ARRÊTÉRhynchophorus ferrugineus (Charançon rouge du Palmier).

Ips typographus.

Heterodera carotae.

Dryocosmus kuriphilus (Cynips du chataigner).

Arvicola amphibius (Campagnol terrestre).

Microtus arvalis (Campagnol des champs).

Microtus duodecimcostatus (Campagnol provençal ).