LEGITEXT000041729677
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Arrêté du 10 mars 2020 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve
2 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (2 Articles)
Arrete 2020-03-10
Art. 1 Arrêté du 10 mars 2020 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve
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A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 7 juillet 2015 Art. Annexe
Arrete 2020-03-10
Art. 2 Arrêté du 10 mars 2020 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.