Legislator Jurisprudence & Législation
LEGITEXT000041670082 FR

Arrêté du 20 février 2020 relatif à l'exploitation de services de transport aérien de la société COMPAGNIE AERIENNE INTER REGIONALE EXPRESS

24 Articles / Dispositions · France
Ouvrir la source officielle Version Markdown lisible par machine (.md)

Table des dispositions (24)

Texte législatif (24 Articles)

Arrete 2020-02-20

Les dispositions du présent arrêté ne demeurent valables qu'autant que la licence d'exploitation de transporteur aérien qui a été délivrée à la société COMPAGNIE AERIENNE INTER REGIONALE EXPRESS est en cours de validité.

Arrete 2020-02-20

La société COMPAGNIE AERIENNE INTER REGIONALE EXPRESS est autorisée à exploiter, dans la zone géographique autorisée par son certificat de transporteur aérien, des services aériens non réguliers de passagers, de courrier et de fret, à la condition qu'ils ne constituent pas de séries systématiques de vols portant préjudice aux services réguliers.

Arrete 2020-02-20

En outre, la société COMPAGNIE AERIENNE INTER REGIONALE EXPRESS est autorisée à exploiter des services aériens réguliers de passagers, de courrier et de fret sur les liaisons énumérées à l'annexe du présent arrêté.

Arrete 2020-02-20

L'autorisation d'exploiter les services réguliers visés à l'article 3 du présent arrêté peut être retirée si la société n'en commence pas l'exploitation dans un délai de six mois à compter de la date du présent arrêté, renouvelable une fois sur demande motivée de la société.

Arrete 2020-02-20

Chacune des autorisations octroyées par le présent arrêté peut être suspendue ou retirée dans les conditions prévues par le code des transports et le code de l'aviation civile.

Arrete 2020-02-20

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 31 mai 2002 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5

Arrete 2020-02-20

Le directeur général de l'aviation civile est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Arrete 2020-02-20

ANNEXE

Jusqu'au 30 juin 2021

Fort-de-France-Sainte-Lucie ;

Pointe-à-Pitre-Sainte-Lucie.

Jusqu'au 31 juillet 2021

Fort-de-France-La Barbade ;

Fort-de-France-Miami (Etats-Unis) ;

Fort-de-France-Port-au-Prince (Haïti) ;

Pointe-à-Pitre-La Barbade ;

Pointe-à-Pitre-Miami (Etats-Unis) ;

Pointe-à-Pitre-Port-au-Prince (Haïti).

Jusqu'au 31 octobre 2021

Fort-de-France-Saint-Barthélemy ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Barthélemy.

Jusqu'au 31 mai 2022

Fort-de-France-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Fort-de-France-Sainte Croix (îles Vierges américaines) ;

Fort-de-France-Saint-Domingue (République dominicaine) ;

Fort-de-France-Saint Thomas (îles Vierges américaines) ;

Pointe-à-Pitre-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Pointe-à-Pitre-Sainte Croix (îles Vierges américaines) ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Domingue (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Saint Thomas (îles Vierges américaines).

Jusqu'au 31 janvier 2023

Fort-de-France-Punta Cana (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Punta Cana (République dominicaine).

Jusqu'au 31 octobre 2023

Fort-de-France-San Juan (Porto Rico) ;

Pointe-à-Pitre-San Juan (Porto Rico).

Jusqu'au 31 décembre 2023

Fort-de-France-Basseterre (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Fort-de-France-Kralendijik (Bonaire) ;

Fort-de-France-Newcastle (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Fort-de-France-Oranjestad (Aruba) ;

Fort-de-France-Oranjestad (Saint-Eustache) ;

Fort-de-France-The Bottom (Saba) ;

Fort-de-France-Willemstad (Curaçao) ;

Gustavia (Saint-Barthélemy)-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Pointe-à-Pitre-Basseterre (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Pointe-à-Pitre-Kralendijik (Bonaire) ;

Pointe-à-Pitre-Newcastle (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Pointe-à-Pitre-Oranjestad (Aruba) ;

Pointe-à-Pitre-Oranjestad (Saint-Eustache) ;

Pointe-à-Pitre-The Bottom (Saba) ;

Pointe-à-Pitre-Willemstad (Curaçao).

Jusqu'au 31 octobre 2024

Fort-de-France-Marigot (La Dominique) ;

Pointe-à-Pitre-Marigot (La Dominique) ;

Pointe-à-Pitre-Roseau (La Dominique).

Jusqu'au 31 décembre 2024

Liaisons exploitées en partages de codes au-delà de La Barbade dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du code de l'aviation civile

Fort-de-France-Georgetown (Guyana) ;

Fort-de-France-Kingstown (Saint-Vincent-et-les-Grenadines) ;

Fort-de-France-Saint-Georges (Grenade) ;

Pointe-à-Pitre-Georgetown (Guyana) ;

Pointe-à-Pitre-Kingstown (Saint-Vincent-et-les-Grenadines) ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Georges (Grenade).

Liaisons exploitées en partages de codes au-delà de Sainte Lucie dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du code de l'aviation civile

Fort-de-France-Port-d'Espagne (Trinité-et-Tobago) ;

Pointe-à-Pitre-Port-d'Espagne (Trinité-et-Tobago).

Arrete 2020-02-20

ANNEXE Jusqu'au 31 juillet 2021

Fort-de-France-Sainte-Lucie ;

Pointe-à-Pitre-Sainte-Lucie ;

Fort-de-France-La Barbade ;

Fort-de-France-Miami (Etats-Unis) ;

Fort-de-France-Port-au-Prince (Haïti) ;

Pointe-à-Pitre-La Barbade ;

Pointe-à-Pitre-Miami (Etats-Unis) ;

Pointe-à-Pitre-Port-au-Prince (Haïti).

Jusqu'au 31 octobre 2021

Fort-de-France-Saint-Barthélemy ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Barthélemy.

Jusqu'au 31 mai 2022

Fort-de-France-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Fort-de-France-Sainte Croix (îles Vierges américaines) ;

Fort-de-France-Saint-Domingue (République dominicaine) ;

Fort-de-France-Saint Thomas (îles Vierges américaines) ;

Pointe-à-Pitre-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Pointe-à-Pitre-Sainte Croix (îles Vierges américaines) ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Domingue (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Saint Thomas (îles Vierges américaines).

Jusqu'au 31 janvier 2023

Fort-de-France-Punta Cana (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Punta Cana (République dominicaine).

Jusqu'au 31 octobre 2023

Fort-de-France-San Juan (Porto Rico) ;

Pointe-à-Pitre-San Juan (Porto Rico).

Jusqu'au 31 décembre 2023

Fort-de-France-Basseterre (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Fort-de-France-Kralendijik (Bonaire) ;

Fort-de-France-Newcastle (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Fort-de-France-Oranjestad (Aruba) ;

Fort-de-France-Oranjestad (Saint-Eustache) ;

Fort-de-France-The Bottom (Saba) ;

Fort-de-France-Willemstad (Curaçao) ;

Gustavia (Saint-Barthélemy)-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Pointe-à-Pitre-Basseterre (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Pointe-à-Pitre-Kralendijik (Bonaire) ;

Pointe-à-Pitre-Newcastle (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Pointe-à-Pitre-Oranjestad (Aruba) ;

Pointe-à-Pitre-Oranjestad (Saint-Eustache) ;

Pointe-à-Pitre-The Bottom (Saba) ;

Pointe-à-Pitre-Willemstad (Curaçao).

Jusqu'au 31 octobre 2024

Fort-de-France-Marigot (La Dominique) ;

Pointe-à-Pitre-Marigot (La Dominique) ;

Pointe-à-Pitre-Roseau (La Dominique).

Jusqu'au 31 décembre 2024

Liaisons exploitées en partages de codes au-delà de La Barbade dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du Code de l'aviation civile

Fort-de-France-Georgetown (Guyana) ;

Fort-de-France-Kingstown (Saint-Vincent-et-les-Grenadines) ;

Fort-de-France-Saint-Georges (Grenade) ;

Pointe-à-Pitre-Georgetown (Guyana) ;

Pointe-à-Pitre-Kingstown (Saint-Vincent-et-les-Grenadines) ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Georges (Grenade).

Liaisons exploitées en partages de codes au-delà de Sainte Lucie dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du Code de l'aviation civile

Fort-de-France-Port-d'Espagne (Trinité-et-Tobago) ;

Pointe-à-Pitre-Port-d'Espagne (Trinité-et-Tobago).

Arrete 2020-02-20

ANNEXE Jusqu'au 31 août 2021

Fort-de-France-Sainte-Lucie ;

Pointe-à-Pitre-Sainte-Lucie ;

Fort-de-France-La Barbade ;

Fort-de-France-Miami (Etats-Unis) ;

Fort-de-France-Port-au-Prince (Haïti) ;

Pointe-à-Pitre-La Barbade ;

Pointe-à-Pitre-Miami (Etats-Unis) ;

Pointe-à-Pitre-Port-au-Prince (Haïti).

Jusqu'au 31 octobre 2021

Fort-de-France-Saint-Barthélemy ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Barthélemy.

Jusqu'au 31 mai 2022

Fort-de-France-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Fort-de-France-Sainte Croix (îles Vierges américaines) ;

Fort-de-France-Saint-Domingue (République dominicaine) ;

Fort-de-France-Saint Thomas (îles Vierges américaines) ;

Pointe-à-Pitre-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Pointe-à-Pitre-Sainte Croix (îles Vierges américaines) ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Domingue (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Saint Thomas (îles Vierges américaines).

Jusqu'au 31 janvier 2023

Fort-de-France-Punta Cana (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Punta Cana (République dominicaine).

Jusqu'au 31 octobre 2023

Fort-de-France-San Juan (Porto Rico) ;

Pointe-à-Pitre-San Juan (Porto Rico).

Jusqu'au 31 décembre 2023

Fort-de-France-Basseterre (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Fort-de-France-Kralendijik (Bonaire) ;

Fort-de-France-Newcastle (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Fort-de-France-Oranjestad (Aruba) ;

Fort-de-France-Oranjestad (Saint-Eustache) ;

Fort-de-France-The Bottom (Saba) ;

Fort-de-France-Willemstad (Curaçao) ;

Gustavia (Saint-Barthélemy)-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Pointe-à-Pitre-Basseterre (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Pointe-à-Pitre-Kralendijik (Bonaire) ;

Pointe-à-Pitre-Newcastle (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Pointe-à-Pitre-Oranjestad (Aruba) ;

Pointe-à-Pitre-Oranjestad (Saint-Eustache) ;

Pointe-à-Pitre-The Bottom (Saba) ;

Pointe-à-Pitre-Willemstad (Curaçao).

Jusqu'au 31 octobre 2024

Fort-de-France-Marigot (La Dominique) ;

Pointe-à-Pitre-Marigot (La Dominique) ;

Pointe-à-Pitre-Roseau (La Dominique).

Jusqu'au 31 décembre 2024

Liaisons exploitées en partages de codes au-delà de La Barbade dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du Code de l'aviation civile

Fort-de-France-Georgetown (Guyana) ;

Fort-de-France-Kingstown (Saint-Vincent-et-les-Grenadines) ;

Fort-de-France-Saint-Georges (Grenade) ;

Pointe-à-Pitre-Georgetown (Guyana) ;

Pointe-à-Pitre-Kingstown (Saint-Vincent-et-les-Grenadines) ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Georges (Grenade).

Liaisons exploitées en partages de codes au-delà de Sainte Lucie dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du Code de l'aviation civile

Fort-de-France-Port-d'Espagne (Trinité-et-Tobago) ;

Pointe-à-Pitre-Port-d'Espagne (Trinité-et-Tobago).

Arrete 2020-02-20

ANNEXE Jusqu'au 15 septembre 2021

Fort-de-France-Sainte-Lucie ;

Pointe-à-Pitre-Sainte-Lucie ;

Fort-de-France-La Barbade ;

Fort-de-France-Miami (Etats-Unis) ;

Fort-de-France-Port-au-Prince (Haïti) ;

Pointe-à-Pitre-La Barbade ;

Pointe-à-Pitre-Miami (Etats-Unis) ;

Pointe-à-Pitre-Port-au-Prince (Haïti).

Jusqu'au 31 octobre 2021

Fort-de-France-Saint-Barthélemy ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Barthélemy.

Jusqu'au 31 mai 2022

Fort-de-France-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Fort-de-France-Sainte Croix (îles Vierges américaines) ;

Fort-de-France-Saint-Domingue (République dominicaine) ;

Fort-de-France-Saint Thomas (îles Vierges américaines) ;

Pointe-à-Pitre-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Pointe-à-Pitre-Sainte Croix (îles Vierges américaines) ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Domingue (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Saint Thomas (îles Vierges américaines).

Jusqu'au 31 janvier 2023

Fort-de-France-Punta Cana (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Punta Cana (République dominicaine).

Jusqu'au 31 octobre 2023

Fort-de-France-San Juan (Porto Rico) ;

Pointe-à-Pitre-San Juan (Porto Rico).

Jusqu'au 31 décembre 2023

Fort-de-France-Basseterre (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Fort-de-France-Kralendijik (Bonaire) ;

Fort-de-France-Newcastle (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Fort-de-France-Oranjestad (Aruba) ;

Fort-de-France-Oranjestad (Saint-Eustache) ;

Fort-de-France-The Bottom (Saba) ;

Fort-de-France-Willemstad (Curaçao) ;

Gustavia (Saint-Barthélemy)-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Pointe-à-Pitre-Basseterre (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Pointe-à-Pitre-Kralendijik (Bonaire) ;

Pointe-à-Pitre-Newcastle (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Pointe-à-Pitre-Oranjestad (Aruba) ;

Pointe-à-Pitre-Oranjestad (Saint-Eustache) ;

Pointe-à-Pitre-The Bottom (Saba) ;

Pointe-à-Pitre-Willemstad (Curaçao).

Jusqu'au 31 octobre 2024

Fort-de-France-Marigot (La Dominique) ;

Pointe-à-Pitre-Marigot (La Dominique) ;

Pointe-à-Pitre-Roseau (La Dominique).

Jusqu'au 31 décembre 2024

Liaisons exploitées en partages de codes au-delà de La Barbade dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du Code de l'aviation civile

Fort-de-France-Georgetown (Guyana) ;

Fort-de-France-Kingstown (Saint-Vincent-et-les-Grenadines) ;

Fort-de-France-Saint-Georges (Grenade) ;

Pointe-à-Pitre-Georgetown (Guyana) ;

Pointe-à-Pitre-Kingstown (Saint-Vincent-et-les-Grenadines) ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Georges (Grenade).

Liaisons exploitées en partages de codes au-delà de Sainte Lucie dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du Code de l'aviation civile

Fort-de-France-Port-d'Espagne (Trinité-et-Tobago) ;

Pointe-à-Pitre-Port-d'Espagne (Trinité-et-Tobago).

Arrete 2020-02-20

ANNEXE Jusqu'au 15 décembre 2021

Fort-de-France-Sainte-Lucie ;

Pointe-à-Pitre-Sainte-Lucie ;

Fort-de-France-La Barbade ;

Fort-de-France-Miami (Etats-Unis) ;

Fort-de-France-Port-au-Prince (Haïti) ;

Pointe-à-Pitre-La Barbade ;

Pointe-à-Pitre-Miami (Etats-Unis) ;

Pointe-à-Pitre-Port-au-Prince (Haïti).

Jusqu'au 31 octobre 2021

Fort-de-France-Saint-Barthélemy ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Barthélemy.

Jusqu'au 31 mai 2022

Fort-de-France-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Fort-de-France-Sainte Croix (îles Vierges américaines) ;

Fort-de-France-Saint-Domingue (République dominicaine) ;

Fort-de-France-Saint Thomas (îles Vierges américaines) ;

Pointe-à-Pitre-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Pointe-à-Pitre-Sainte Croix (îles Vierges américaines) ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Domingue (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Saint Thomas (îles Vierges américaines).

Jusqu'au 31 janvier 2023

Fort-de-France-Punta Cana (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Punta Cana (République dominicaine).

Jusqu'au 31 octobre 2023

Fort-de-France-San Juan (Porto Rico) ;

Pointe-à-Pitre-San Juan (Porto Rico).

Jusqu'au 31 décembre 2023

Fort-de-France-Basseterre (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Fort-de-France-Kralendijik (Bonaire) ;

Fort-de-France-Newcastle (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Fort-de-France-Oranjestad (Aruba) ;

Fort-de-France-Oranjestad (Saint-Eustache) ;

Fort-de-France-The Bottom (Saba) ;

Fort-de-France-Willemstad (Curaçao) ;

Gustavia (Saint-Barthélemy)-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Pointe-à-Pitre-Basseterre (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Pointe-à-Pitre-Kralendijik (Bonaire) ;

Pointe-à-Pitre-Newcastle (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Pointe-à-Pitre-Oranjestad (Aruba) ;

Pointe-à-Pitre-Oranjestad (Saint-Eustache) ;

Pointe-à-Pitre-The Bottom (Saba) ;

Pointe-à-Pitre-Willemstad (Curaçao).

Jusqu'au 31 octobre 2024

Fort-de-France-Marigot (La Dominique) ;

Pointe-à-Pitre-Marigot (La Dominique) ;

Pointe-à-Pitre-Roseau (La Dominique).

Jusqu'au 31 décembre 2024

Liaisons exploitées en partages de codes au-delà de La Barbade dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du Code de l'aviation civile

Fort-de-France-Georgetown (Guyana) ;

Fort-de-France-Kingstown (Saint-Vincent-et-les-Grenadines) ;

Fort-de-France-Saint-Georges (Grenade) ;

Pointe-à-Pitre-Georgetown (Guyana) ;

Pointe-à-Pitre-Kingstown (Saint-Vincent-et-les-Grenadines) ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Georges (Grenade).

Liaisons exploitées en partages de codes au-delà de Sainte Lucie dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du Code de l'aviation civile

Fort-de-France-Port-d'Espagne (Trinité-et-Tobago) ;

Pointe-à-Pitre-Port-d'Espagne (Trinité-et-Tobago).

Arrete 2020-02-20

ANNEXE Jusqu'au 15 décembre 2021

Fort-de-France-Sainte-Lucie ;

Pointe-à-Pitre-Sainte-Lucie ;

Fort-de-France-La Barbade ;

Fort-de-France-Miami (Etats-Unis) ;

Fort-de-France-Port-au-Prince (Haïti) ;

Pointe-à-Pitre-La Barbade ;

Pointe-à-Pitre-Miami (Etats-Unis) ;

Pointe-à-Pitre-Port-au-Prince (Haïti) ;

Saint-Martin (Grand Case)-Saint-Barthélemy ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Barthélemy ;

Fort-de-France-Saint-Barthélemy ;

Pointe-à-Pitre-Saint John's (Antigua et Barbuda) ;

Fort-de-France-Saint John's (Antigua et Barbuda).

Jusqu'au 31 mai 2022

Fort-de-France-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Fort-de-France-Sainte Croix (îles Vierges américaines) ;

Fort-de-France-Saint-Domingue (République dominicaine) ;

Fort-de-France-Saint Thomas (îles Vierges américaines) ;

Pointe-à-Pitre-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Pointe-à-Pitre-Sainte Croix (îles Vierges américaines) ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Domingue (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Saint Thomas (îles Vierges américaines).

Jusqu'au 31 janvier 2023

Fort-de-France-Punta Cana (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Punta Cana (République dominicaine).

Jusqu'au 31 octobre 2023

Fort-de-France-San Juan (Porto Rico) ;

Pointe-à-Pitre-San Juan (Porto Rico).

Jusqu'au 31 décembre 2023

Fort-de-France-Basseterre (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Fort-de-France-Kralendijik (Bonaire) ;

Fort-de-France-Newcastle (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Fort-de-France-Oranjestad (Aruba) ;

Fort-de-France-Oranjestad (Saint-Eustache) ;

Fort-de-France-The Bottom (Saba) ;

Fort-de-France-Willemstad (Curaçao) ;

Gustavia (Saint-Barthélemy)-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Pointe-à-Pitre-Basseterre (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Pointe-à-Pitre-Kralendijik (Bonaire) ;

Pointe-à-Pitre-Newcastle (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Pointe-à-Pitre-Oranjestad (Aruba) ;

Pointe-à-Pitre-Oranjestad (Saint-Eustache) ;

Pointe-à-Pitre-The Bottom (Saba) ;

Pointe-à-Pitre-Willemstad (Curaçao).

Jusqu'au 31 octobre 2024

Fort-de-France-Marigot (La Dominique) ;

Pointe-à-Pitre-Marigot (La Dominique) ;

Pointe-à-Pitre-Roseau (La Dominique).

Jusqu'au 31 décembre 2024

Liaisons exploitées en partages de codes au-delà de La Barbade dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du Code de l'aviation civile

Fort-de-France-Georgetown (Guyana) ;

Fort-de-France-Kingstown (Saint-Vincent-et-les-Grenadines) ;

Fort-de-France-Saint-Georges (Grenade) ;

Pointe-à-Pitre-Georgetown (Guyana) ;

Pointe-à-Pitre-Kingstown (Saint-Vincent-et-les-Grenadines) ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Georges (Grenade).

Liaisons exploitées en partages de codes au-delà de Sainte Lucie dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du Code de l'aviation civile

Fort-de-France-Port-d'Espagne (Trinité-et-Tobago) ;

Pointe-à-Pitre-Port-d'Espagne (Trinité-et-Tobago).

Arrete 2020-02-20

ANNEXE Jusqu'au 31 mars 2022

Fort-de-France-Sainte-Lucie ;

Pointe-à-Pitre-Sainte-Lucie ;

Fort-de-France-La Barbade ;

Fort-de-France-Miami (Etats-Unis) ;

Fort-de-France-Port-au-Prince (Haïti) ;

Pointe-à-Pitre-La Barbade ;

Pointe-à-Pitre-Miami (Etats-Unis) ;

Pointe-à-Pitre-Port-au-Prince (Haïti) ;

Saint-Martin (Grand Case)-Saint-Barthélemy ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Barthélemy ;

Fort-de-France-Saint-Barthélemy ;

Pointe-à-Pitre-Saint John's (Antigua et Barbuda) ;

Fort-de-France-Saint John's (Antigua et Barbuda).

Jusqu'au 31 mai 2022

Fort-de-France-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Fort-de-France-Sainte Croix (îles Vierges américaines) ;

Fort-de-France-Saint-Domingue (République dominicaine) ;

Fort-de-France-Saint Thomas (îles Vierges américaines) ;

Pointe-à-Pitre-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Pointe-à-Pitre-Sainte Croix (îles Vierges américaines) ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Domingue (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Saint Thomas (îles Vierges américaines).

Jusqu'au 31 janvier 2023

Fort-de-France-Punta Cana (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Punta Cana (République dominicaine).

Jusqu'au 31 octobre 2023

Fort-de-France-San Juan (Porto Rico) ;

Pointe-à-Pitre-San Juan (Porto Rico).

Jusqu'au 31 décembre 2023

Fort-de-France-Basseterre (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Fort-de-France-Kralendijik (Bonaire) ;

Fort-de-France-Newcastle (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Fort-de-France-Oranjestad (Aruba) ;

Fort-de-France-Oranjestad (Saint-Eustache) ;

Fort-de-France-The Bottom (Saba) ;

Fort-de-France-Willemstad (Curaçao) ;

Gustavia (Saint-Barthélemy)-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Pointe-à-Pitre-Basseterre (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Pointe-à-Pitre-Kralendijik (Bonaire) ;

Pointe-à-Pitre-Newcastle (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Pointe-à-Pitre-Oranjestad (Aruba) ;

Pointe-à-Pitre-Oranjestad (Saint-Eustache) ;

Pointe-à-Pitre-The Bottom (Saba) ;

Pointe-à-Pitre-Willemstad (Curaçao).

Jusqu'au 31 octobre 2024

Fort-de-France-Marigot (La Dominique) ;

Pointe-à-Pitre-Marigot (La Dominique) ;

Pointe-à-Pitre-Roseau (La Dominique).

Jusqu'au 31 décembre 2024

Liaisons exploitées en partages de codes au-delà de La Barbade dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du Code de l'aviation civile

Fort-de-France-Georgetown (Guyana) ;

Fort-de-France-Kingstown (Saint-Vincent-et-les-Grenadines) ;

Fort-de-France-Saint-Georges (Grenade) ;

Pointe-à-Pitre-Georgetown (Guyana) ;

Pointe-à-Pitre-Kingstown (Saint-Vincent-et-les-Grenadines) ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Georges (Grenade).

Liaisons exploitées en partages de codes au-delà de Sainte Lucie dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du Code de l'aviation civile

Fort-de-France-Port-d'Espagne (Trinité-et-Tobago) ;

Pointe-à-Pitre-Port-d'Espagne (Trinité-et-Tobago).

Arrete 2020-02-20

ANNEXE Jusqu'au 31 mai 2022

Fort-de-France-Sainte-Lucie ;

Pointe-à-Pitre-Sainte-Lucie ;

Fort-de-France-La Barbade ;

Fort-de-France-Miami (Etats-Unis) ;

Fort-de-France-Port-au-Prince (Haïti) ;

Pointe-à-Pitre-La Barbade ;

Pointe-à-Pitre-Miami (Etats-Unis) ;

Pointe-à-Pitre-Port-au-Prince (Haïti) ;

Saint-Martin (Grand Case)-Saint-Barthélemy ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Barthélemy ;

Fort-de-France-Saint-Barthélemy ;

Pointe-à-Pitre-Saint John's (Antigua et Barbuda) ;

Fort-de-France-Saint John's (Antigua et Barbuda) ;

Fort-de-France-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Fort-de-France-Sainte Croix (îles Vierges américaines) ;

Fort-de-France-Saint-Domingue (République dominicaine) ;

Fort-de-France-Saint Thomas (îles Vierges américaines) ;

Pointe-à-Pitre-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Pointe-à-Pitre-Sainte Croix (îles Vierges américaines) ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Domingue (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Saint Thomas (îles Vierges américaines).

Jusqu'au 31 janvier 2023

Fort-de-France-Punta Cana (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Punta Cana (République dominicaine).

Jusqu'au 31 octobre 2023

Fort-de-France-San Juan (Porto Rico) ;

Pointe-à-Pitre-San Juan (Porto Rico).

Jusqu'au 31 décembre 2023

Fort-de-France-Basseterre (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Fort-de-France-Kralendijik (Bonaire) ;

Fort-de-France-Newcastle (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Fort-de-France-Oranjestad (Aruba) ;

Fort-de-France-Oranjestad (Saint-Eustache) ;

Fort-de-France-The Bottom (Saba) ;

Fort-de-France-Willemstad (Curaçao) ;

Gustavia (Saint-Barthélemy)-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Pointe-à-Pitre-Basseterre (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Pointe-à-Pitre-Kralendijik (Bonaire) ;

Pointe-à-Pitre-Newcastle (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Pointe-à-Pitre-Oranjestad (Aruba) ;

Pointe-à-Pitre-Oranjestad (Saint-Eustache) ;

Pointe-à-Pitre-The Bottom (Saba) ;

Pointe-à-Pitre-Willemstad (Curaçao).

Jusqu'au 31 octobre 2024

Fort-de-France-Marigot (La Dominique) ;

Pointe-à-Pitre-Marigot (La Dominique) ;

Pointe-à-Pitre-Roseau (La Dominique).

Jusqu'au 31 décembre 2024

Liaisons exploitées en partages de codes au-delà de La Barbade dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du Code de l'aviation civile

Fort-de-France-Georgetown (Guyana) ;

Fort-de-France-Kingstown (Saint-Vincent-et-les-Grenadines) ;

Fort-de-France-Saint-Georges (Grenade) ;

Pointe-à-Pitre-Georgetown (Guyana) ;

Pointe-à-Pitre-Kingstown (Saint-Vincent-et-les-Grenadines) ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Georges (Grenade).

Liaisons exploitées en partages de codes au-delà de Sainte Lucie dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du Code de l'aviation civile

Fort-de-France-Port-d'Espagne (Trinité-et-Tobago) ;

Pointe-à-Pitre-Port-d'Espagne (Trinité-et-Tobago).

Arrete 2020-02-20

ANNEXE Jusqu'au 31 octobre 2022

Fort-de-France-Sainte-Lucie ;

Pointe-à-Pitre-Sainte-Lucie ;

Fort-de-France-La Barbade ;

Fort-de-France-Miami (Etats-Unis) ;

Fort-de-France-Port-au-Prince (Haïti) ;

Pointe-à-Pitre-La Barbade ;

Pointe-à-Pitre-Miami (Etats-Unis) ;

Pointe-à-Pitre-Port-au-Prince (Haïti) ;

Saint-Martin (Grand Case)-Saint-Barthélemy ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Barthélemy ;

Fort-de-France-Saint-Barthélemy ;

Pointe-à-Pitre-Saint John's (Antigua et Barbuda) ;

Fort-de-France-Saint John's (Antigua et Barbuda) ;

Fort-de-France-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Fort-de-France-Sainte Croix (îles Vierges américaines) ;

Fort-de-France-Saint-Domingue (République dominicaine) ;

Fort-de-France-Saint Thomas (îles Vierges américaines) ;

Pointe-à-Pitre-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Pointe-à-Pitre-Sainte Croix (îles Vierges américaines) ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Domingue (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Saint Thomas (îles Vierges américaines).

Jusqu'au 31 janvier 2023

Fort-de-France-Punta Cana (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Punta Cana (République dominicaine).

Jusqu'au 31 octobre 2023

Fort-de-France-San Juan (Porto Rico) ;

Pointe-à-Pitre-San Juan (Porto Rico).

Jusqu'au 31 décembre 2023

Fort-de-France-Basseterre (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Fort-de-France-Kralendijik (Bonaire) ;

Fort-de-France-Newcastle (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Fort-de-France-Oranjestad (Aruba) ;

Fort-de-France-Oranjestad (Saint-Eustache) ;

Fort-de-France-The Bottom (Saba) ;

Fort-de-France-Willemstad (Curaçao) ;

Gustavia (Saint-Barthélemy)-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Pointe-à-Pitre-Basseterre (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Pointe-à-Pitre-Kralendijik (Bonaire) ;

Pointe-à-Pitre-Newcastle (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Pointe-à-Pitre-Oranjestad (Aruba) ;

Pointe-à-Pitre-Oranjestad (Saint-Eustache) ;

Pointe-à-Pitre-The Bottom (Saba) ;

Pointe-à-Pitre-Willemstad (Curaçao).

Jusqu'au 31 octobre 2024

Fort-de-France-Marigot (La Dominique) ;

Pointe-à-Pitre-Marigot (La Dominique) ;

Pointe-à-Pitre-Roseau (La Dominique).

Jusqu'au 31 décembre 2024

Liaisons exploitées en partages de codes au-delà de La Barbade dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du Code de l'aviation civile

Fort-de-France-Georgetown (Guyana) ;

Fort-de-France-Kingstown (Saint-Vincent-et-les-Grenadines) ;

Fort-de-France-Saint-Georges (Grenade) ;

Pointe-à-Pitre-Georgetown (Guyana) ;

Pointe-à-Pitre-Kingstown (Saint-Vincent-et-les-Grenadines) ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Georges (Grenade).

Liaisons exploitées en partages de codes au-delà de Sainte Lucie dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du Code de l'aviation civile

Fort-de-France-Port-d'Espagne (Trinité-et-Tobago) ;

Pointe-à-Pitre-Port-d'Espagne (Trinité-et-Tobago).

Arrete 2020-02-20

ANNEXE Jusqu'au 31 janvier 2023

Fort-de-France-Sainte-Lucie ;

Pointe-à-Pitre-Sainte-Lucie ;

Fort-de-France-La Barbade ;

Fort-de-France-Miami (Etats-Unis) ;

Fort-de-France-Port-au-Prince (Haïti) ;

Pointe-à-Pitre-La Barbade ;

Pointe-à-Pitre-Miami (Etats-Unis) ;

Pointe-à-Pitre-Port-au-Prince (Haïti) ;

Saint-Martin (Grand Case)-Saint-Barthélemy ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Barthélemy ;

Fort-de-France-Saint-Barthélemy ;

Pointe-à-Pitre-Saint John's (Antigua et Barbuda) ;

Fort-de-France-Saint John's (Antigua et Barbuda) ;

Fort-de-France-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Fort-de-France-Sainte Croix (îles Vierges américaines) ;

Fort-de-France-Saint-Domingue (République dominicaine) ;

Fort-de-France-Saint Thomas (îles Vierges américaines) ;

Pointe-à-Pitre-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Pointe-à-Pitre-Sainte Croix (îles Vierges américaines) ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Domingue (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Saint Thomas (îles Vierges américaines).

Jusqu'au 31 janvier 2023

Fort-de-France-Punta Cana (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Punta Cana (République dominicaine).

Jusqu'au 31 octobre 2023

Fort-de-France-San Juan (Porto Rico) ;

Pointe-à-Pitre-San Juan (Porto Rico).

Jusqu'au 31 décembre 2023

Fort-de-France-Basseterre (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Fort-de-France-Kralendijik (Bonaire) ;

Fort-de-France-Newcastle (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Fort-de-France-Oranjestad (Aruba) ;

Fort-de-France-Oranjestad (Saint-Eustache) ;

Fort-de-France-The Bottom (Saba) ;

Fort-de-France-Willemstad (Curaçao) ;

Gustavia (Saint-Barthélemy)-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Pointe-à-Pitre-Basseterre (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Pointe-à-Pitre-Kralendijik (Bonaire) ;

Pointe-à-Pitre-Newcastle (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Pointe-à-Pitre-Oranjestad (Aruba) ;

Pointe-à-Pitre-Oranjestad (Saint-Eustache) ;

Pointe-à-Pitre-The Bottom (Saba) ;

Pointe-à-Pitre-Willemstad (Curaçao).

Jusqu'au 31 octobre 2024

Fort-de-France-Marigot (La Dominique) ;

Pointe-à-Pitre-Marigot (La Dominique) ;

Pointe-à-Pitre-Roseau (La Dominique).

Jusqu'au 31 décembre 2024

Liaisons exploitées en partages de codes au-delà de La Barbade dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du Code de l'aviation civile

Fort-de-France-Georgetown (Guyana) ;

Fort-de-France-Kingstown (Saint-Vincent-et-les-Grenadines) ;

Fort-de-France-Saint-Georges (Grenade) ;

Pointe-à-Pitre-Georgetown (Guyana) ;

Pointe-à-Pitre-Kingstown (Saint-Vincent-et-les-Grenadines) ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Georges (Grenade).

Liaisons exploitées en partages de codes au-delà de Sainte Lucie dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du Code de l'aviation civile

Fort-de-France-Port-d'Espagne (Trinité-et-Tobago) ;

Pointe-à-Pitre-Port-d'Espagne (Trinité-et-Tobago).

Arrete 2020-02-20

ANNEXE Jusqu'au 31 janvier 2023

Fort-de-France-Sainte-Lucie ;

Pointe-à-Pitre-Sainte-Lucie ;

Fort-de-France-La Barbade ;

Fort-de-France-Miami (Etats-Unis) ;

Fort-de-France-Port-au-Prince (Haïti) ;

Pointe-à-Pitre-La Barbade ;

Pointe-à-Pitre-Miami (Etats-Unis) ;

Pointe-à-Pitre-Port-au-Prince (Haïti) ;

Saint-Martin (Grand Case)-Saint-Barthélemy ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Barthélemy ;

Fort-de-France-Saint-Barthélemy ;

Pointe-à-Pitre-Saint John's (Antigua et Barbuda) ;

Fort-de-France-Saint John's (Antigua et Barbuda) ;

Fort-de-France-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Fort-de-France-Sainte Croix (îles Vierges américaines) ;

Fort-de-France-Saint-Domingue (République dominicaine) ;

Fort-de-France-Saint Thomas (îles Vierges américaines) ;

Pointe-à-Pitre-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Pointe-à-Pitre-Sainte Croix (îles Vierges américaines) ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Domingue (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Saint Thomas (îles Vierges américaines).

Jusqu'au 25 mars 2023

Fort-de-France-Punta Cana (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Punta Cana (République dominicaine).

Jusqu'au 31 octobre 2023

Fort-de-France-San Juan (Porto Rico) ;

Pointe-à-Pitre-San Juan (Porto Rico).

Jusqu'au 31 décembre 2023

Fort-de-France-Basseterre (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Fort-de-France-Kralendijik (Bonaire) ;

Fort-de-France-Newcastle (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Fort-de-France-Oranjestad (Aruba) ;

Fort-de-France-Oranjestad (Saint-Eustache) ;

Fort-de-France-The Bottom (Saba) ;

Fort-de-France-Willemstad (Curaçao) ;

Gustavia (Saint-Barthélemy)-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Pointe-à-Pitre-Basseterre (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Pointe-à-Pitre-Kralendijik (Bonaire) ;

Pointe-à-Pitre-Newcastle (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Pointe-à-Pitre-Oranjestad (Aruba) ;

Pointe-à-Pitre-Oranjestad (Saint-Eustache) ;

Pointe-à-Pitre-The Bottom (Saba) ;

Pointe-à-Pitre-Willemstad (Curaçao).

Jusqu'au 31 octobre 2024

Fort-de-France-Marigot (La Dominique) ;

Pointe-à-Pitre-Marigot (La Dominique) ;

Pointe-à-Pitre-Roseau (La Dominique).

Jusqu'au 31 décembre 2024

Liaisons exploitées en partages de codes au-delà de La Barbade dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du Code de l'aviation civile

Fort-de-France-Georgetown (Guyana) ;

Fort-de-France-Kingstown (Saint-Vincent-et-les-Grenadines) ;

Fort-de-France-Saint-Georges (Grenade) ;

Pointe-à-Pitre-Georgetown (Guyana) ;

Pointe-à-Pitre-Kingstown (Saint-Vincent-et-les-Grenadines) ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Georges (Grenade).

Liaisons exploitées en partages de codes au-delà de Sainte Lucie dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du Code de l'aviation civile

Fort-de-France-Port-d'Espagne (Trinité-et-Tobago) ;

Pointe-à-Pitre-Port-d'Espagne (Trinité-et-Tobago).

Arrete 2020-02-20

ANNEXE Jusqu'au 28 février 2023

Fort-de-France-Sainte-Lucie ;

Pointe-à-Pitre-Sainte-Lucie ;

Fort-de-France-La Barbade ;

Fort-de-France-Miami (Etats-Unis) ;

Fort-de-France-Port-au-Prince (Haïti) ;

Pointe-à-Pitre-La Barbade ;

Pointe-à-Pitre-Miami (Etats-Unis) ;

Pointe-à-Pitre-Port-au-Prince (Haïti) ;

Saint-Martin (Grand Case)-Saint-Barthélemy ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Barthélemy ;

Fort-de-France-Saint-Barthélemy ;

Pointe-à-Pitre-Saint John's (Antigua et Barbuda) ;

Fort-de-France-Saint John's (Antigua et Barbuda) ;

Fort-de-France-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Fort-de-France-Sainte Croix (îles Vierges américaines) ;

Fort-de-France-Saint-Domingue (République dominicaine) ;

Fort-de-France-Saint Thomas (îles Vierges américaines) ;

Pointe-à-Pitre-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Pointe-à-Pitre-Sainte Croix (îles Vierges américaines) ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Domingue (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Saint Thomas (îles Vierges américaines).

Jusqu'au 25 mars 2023

Fort-de-France-Punta Cana (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Punta Cana (République dominicaine).

Jusqu'au 31 octobre 2023

Fort-de-France-San Juan (Porto Rico) ;

Pointe-à-Pitre-San Juan (Porto Rico).

Jusqu'au 31 décembre 2023

Fort-de-France-Basseterre (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Fort-de-France-Kralendijik (Bonaire) ;

Fort-de-France-Newcastle (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Fort-de-France-Oranjestad (Aruba) ;

Fort-de-France-Oranjestad (Saint-Eustache) ;

Fort-de-France-The Bottom (Saba) ;

Fort-de-France-Willemstad (Curaçao) ;

Gustavia (Saint-Barthélemy)-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Pointe-à-Pitre-Basseterre (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Pointe-à-Pitre-Kralendijik (Bonaire) ;

Pointe-à-Pitre-Newcastle (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Pointe-à-Pitre-Oranjestad (Aruba) ;

Pointe-à-Pitre-Oranjestad (Saint-Eustache) ;

Pointe-à-Pitre-The Bottom (Saba) ;

Pointe-à-Pitre-Willemstad (Curaçao).

Jusqu'au 31 octobre 2024

Fort-de-France-Marigot (La Dominique) ;

Pointe-à-Pitre-Marigot (La Dominique) ;

Pointe-à-Pitre-Roseau (La Dominique).

Jusqu'au 31 décembre 2024

Liaisons exploitées en partages de codes au-delà de La Barbade dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du Code de l'aviation civile

Fort-de-France-Georgetown (Guyana) ;

Fort-de-France-Kingstown (Saint-Vincent-et-les-Grenadines) ;

Fort-de-France-Saint-Georges (Grenade) ;

Pointe-à-Pitre-Georgetown (Guyana) ;

Pointe-à-Pitre-Kingstown (Saint-Vincent-et-les-Grenadines) ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Georges (Grenade).

Liaisons exploitées en partages de codes au-delà de Sainte Lucie dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du Code de l'aviation civile

Fort-de-France-Port-d'Espagne (Trinité-et-Tobago) ;

Pointe-à-Pitre-Port-d'Espagne (Trinité-et-Tobago).

Arrete 2020-02-20

ANNEXE Jusqu'au 5 avril 2023

Fort-de-France-Miami (Etats-Unis) ;

Fort-de-France-Port-au-Prince (Haïti) ;

Pointe-à-Pitre-Miami (Etats-Unis) ;

Pointe-à-Pitre-Port-au-Prince (Haïti) ;

Fort-de-France-Sainte Croix (îles Vierges américaines) ;

Fort-de-France-Saint Thomas (îles Vierges américaines) ;

Pointe-à-Pitre-Sainte Croix (îles Vierges américaines) ;

Pointe-à-Pitre-Saint Thomas (îles Vierges américaines).

Jusqu'au 25 avril 2023

Fort-de-France-Sainte-Lucie ;

Pointe-à-Pitre-Sainte-Lucie ;

Fort-de-France-La Barbade ;

Pointe-à-Pitre-La Barbade ;

Saint-Martin (Grand Case)-Saint-Barthélemy ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Barthélemy ;

Fort-de-France-Saint-Barthélemy ;

Pointe-à-Pitre-Saint John's (Antigua et Barbuda) ;

Fort-de-France-Saint John's (Antigua et Barbuda) ;

Fort-de-France-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Fort-de-France-Saint-Domingue (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Domingue (République dominicaine) ;

Fort-de-France-Punta Cana (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Punta Cana (République dominicaine).

Jusqu'au 31 octobre 2023

Fort-de-France-San Juan (Porto Rico) ;

Pointe-à-Pitre-San Juan (Porto Rico).

Jusqu'au 31 décembre 2023

Fort-de-France-Basseterre (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Fort-de-France-Kralendijik (Bonaire) ;

Fort-de-France-Newcastle (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Fort-de-France-Oranjestad (Aruba) ;

Fort-de-France-Oranjestad (Saint-Eustache) ;

Fort-de-France-The Bottom (Saba) ;

Fort-de-France-Willemstad (Curaçao) ;

Gustavia (Saint-Barthélemy)-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Pointe-à-Pitre-Basseterre (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Pointe-à-Pitre-Kralendijik (Bonaire) ;

Pointe-à-Pitre-Newcastle (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Pointe-à-Pitre-Oranjestad (Aruba) ;

Pointe-à-Pitre-Oranjestad (Saint-Eustache) ;

Pointe-à-Pitre-The Bottom (Saba) ;

Pointe-à-Pitre-Willemstad (Curaçao).

Jusqu'au 31 octobre 2024

Fort-de-France-Marigot (La Dominique) ;

Pointe-à-Pitre-Marigot (La Dominique) ;

Pointe-à-Pitre-Roseau (La Dominique).

Jusqu'au 31 décembre 2024

Liaisons exploitées en partages de codes au-delà de La Barbade dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du Code de l'aviation civile

Fort-de-France-Georgetown (Guyana) ;

Fort-de-France-Kingstown (Saint-Vincent-et-les-Grenadines) ;

Fort-de-France-Saint-Georges (Grenade) ;

Pointe-à-Pitre-Georgetown (Guyana) ;

Pointe-à-Pitre-Kingstown (Saint-Vincent-et-les-Grenadines) ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Georges (Grenade).

Liaisons exploitées en partages de codes au-delà de Sainte Lucie dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du Code de l'aviation civile

Fort-de-France-Port-d'Espagne (Trinité-et-Tobago) ;

Pointe-à-Pitre-Port-d'Espagne (Trinité-et-Tobago).

Arrete 2020-02-20

ANNEXE

Jusqu'au 25 avril 2023

Fort-de-France-Port-au-Prince (Haïti) ;

Pointe-à-Pitre-Port-au-Prince (Haïti).

Fort-de-France-Sainte-Lucie ;

Pointe-à-Pitre-Sainte-Lucie ;

Fort-de-France-La Barbade ;

Pointe-à-Pitre-La Barbade ;

Saint-Martin (Grand Case)-Saint-Barthélemy ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Barthélemy ;

Fort-de-France-Saint-Barthélemy ;

Pointe-à-Pitre-Saint John's (Antigua et Barbuda) ;

Fort-de-France-Saint John's (Antigua et Barbuda) ;

Fort-de-France-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Fort-de-France-Saint-Domingue (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Domingue (République dominicaine) ;

Fort-de-France-Punta Cana (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Punta Cana (République dominicaine).

Jusqu'au 31 octobre 2023

Fort-de-France-San Juan (Porto Rico) ;

Pointe-à-Pitre-San Juan (Porto Rico).

Jusqu'au 31 décembre 2023

Fort-de-France-Basseterre (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Fort-de-France-Kralendijik (Bonaire) ;

Fort-de-France-Newcastle (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Fort-de-France-Oranjestad (Aruba) ;

Fort-de-France-Oranjestad (Saint-Eustache) ;

Fort-de-France-The Bottom (Saba) ;

Fort-de-France-Willemstad (Curaçao) ;

Gustavia (Saint-Barthélemy)-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Pointe-à-Pitre-Basseterre (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Pointe-à-Pitre-Kralendijik (Bonaire) ;

Pointe-à-Pitre-Newcastle (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Pointe-à-Pitre-Oranjestad (Aruba) ;

Pointe-à-Pitre-Oranjestad (Saint-Eustache) ;

Pointe-à-Pitre-The Bottom (Saba) ;

Pointe-à-Pitre-Willemstad (Curaçao).

Jusqu'au 31 octobre 2024

Fort-de-France-Marigot (La Dominique) ;

Pointe-à-Pitre-Marigot (La Dominique) ;

Pointe-à-Pitre-Roseau (La Dominique).

Jusqu'au 31 décembre 2024

Liaisons exploitées en partages de codes au-delà de La Barbade dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du Code de l'aviation civile

Fort-de-France-Georgetown (Guyana) ;

Fort-de-France-Kingstown (Saint-Vincent-et-les-Grenadines) ;

Fort-de-France-Saint-Georges (Grenade) ;

Pointe-à-Pitre-Georgetown (Guyana) ;

Pointe-à-Pitre-Kingstown (Saint-Vincent-et-les-Grenadines) ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Georges (Grenade).

Liaisons exploitées en partages de codes au-delà de Sainte Lucie dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du Code de l'aviation civile

Fort-de-France-Port-d'Espagne (Trinité-et-Tobago) ;

Pointe-à-Pitre-Port-d'Espagne (Trinité-et-Tobago).

Arrete 2020-02-20

ANNEXE

Jusqu'au 13 juin 2023

Fort-de-France-Port-au-Prince (Haïti) ;

Pointe-à-Pitre-Port-au-Prince (Haïti) ;

Fort-de-France-Sainte-Lucie ;

Pointe-à-Pitre-Sainte-Lucie ;

Fort-de-France-La Barbade ;

Pointe-à-Pitre-La Barbade ;

Saint-Martin (Grand Case)-Saint-Barthélemy ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Barthélemy ;

Fort-de-France-Saint-Barthélemy ;

Pointe-à-Pitre-Saint John's (Antigua et Barbuda) ;

Fort-de-France-Saint John's (Antigua et Barbuda) ;

Fort-de-France-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Fort-de-France-Saint-Domingue (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Domingue (République dominicaine) ;

Fort-de-France-Punta Cana (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Punta Cana (République dominicaine).

Jusqu'au 31 octobre 2023

Fort-de-France-San Juan (Porto Rico) ;

Pointe-à-Pitre-San Juan (Porto Rico).

Jusqu'au 31 décembre 2023

Fort-de-France-Basseterre (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Fort-de-France-Kralendijik (Bonaire) ;

Fort-de-France-Newcastle (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Fort-de-France-Oranjestad (Aruba) ;

Fort-de-France-Oranjestad (Saint-Eustache) ;

Fort-de-France-The Bottom (Saba) ;

Fort-de-France-Willemstad (Curaçao) ;

Gustavia (Saint-Barthélemy)-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Pointe-à-Pitre-Basseterre (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Pointe-à-Pitre-Kralendijik (Bonaire) ;

Pointe-à-Pitre-Newcastle (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Pointe-à-Pitre-Oranjestad (Aruba) ;

Pointe-à-Pitre-Oranjestad (Saint-Eustache) ;

Pointe-à-Pitre-The Bottom (Saba) ;

Pointe-à-Pitre-Willemstad (Curaçao).

Jusqu'au 31 octobre 2024

Fort-de-France-Marigot (La Dominique) ;

Pointe-à-Pitre-Marigot (La Dominique) ;

Pointe-à-Pitre-Roseau (La Dominique).

Jusqu'au 31 décembre 2024

Liaisons exploitées en partages de codes au-delà de La Barbade dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du Code de l'aviation civile

Fort-de-France-Georgetown (Guyana) ;

Fort-de-France-Kingstown (Saint-Vincent-et-les-Grenadines) ;

Fort-de-France-Saint-Georges (Grenade) ;

Pointe-à-Pitre-Georgetown (Guyana) ;

Pointe-à-Pitre-Kingstown (Saint-Vincent-et-les-Grenadines) ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Georges (Grenade).

Liaisons exploitées en partages de codes au-delà de Sainte Lucie dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du Code de l'aviation civile

Fort-de-France-Port-d'Espagne (Trinité-et-Tobago) ;

Pointe-à-Pitre-Port-d'Espagne (Trinité-et-Tobago).

Arrete 2020-02-20

ANNEXE

Jusqu'au 5 juillet 2023

Fort-de-France-Port-au-Prince (Haïti) ;

Pointe-à-Pitre-Port-au-Prince (Haïti) ;

Jusqu'au 15 septembre 2023

Fort-de-France-Sainte-Lucie ;

Pointe-à-Pitre-Sainte-Lucie ;

Fort-de-France-La Barbade ;

Pointe-à-Pitre-La Barbade ;

Saint-Martin (Grand Case)-Saint-Barthélemy ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Barthélemy ;

Fort-de-France-Saint-Barthélemy ;

Pointe-à-Pitre-Saint John's (Antigua et Barbuda) ;

Fort-de-France-Saint John's (Antigua et Barbuda).

Fort-de-France-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Fort-de-France-Saint-Domingue (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Domingue (République dominicaine) ;

Fort-de-France-Punta Cana (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Punta Cana (République dominicaine).

Jusqu'au 31 octobre 2023

Fort-de-France-San Juan (Porto Rico) ;

Pointe-à-Pitre-San Juan (Porto Rico).

Jusqu'au 31 décembre 2023

Fort-de-France-Basseterre (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Fort-de-France-Kralendijik (Bonaire) ;

Fort-de-France-Newcastle (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Fort-de-France-Oranjestad (Aruba) ;

Fort-de-France-Oranjestad (Saint-Eustache) ;

Fort-de-France-The Bottom (Saba) ;

Fort-de-France-Willemstad (Curaçao) ;

Gustavia (Saint-Barthélemy)-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Pointe-à-Pitre-Basseterre (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Pointe-à-Pitre-Kralendijik (Bonaire) ;

Pointe-à-Pitre-Newcastle (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Pointe-à-Pitre-Oranjestad (Aruba) ;

Pointe-à-Pitre-Oranjestad (Saint-Eustache) ;

Pointe-à-Pitre-The Bottom (Saba) ;

Pointe-à-Pitre-Willemstad (Curaçao).

Jusqu'au 31 octobre 2024

Fort-de-France-Marigot (La Dominique) ;

Pointe-à-Pitre-Marigot (La Dominique) ;

Pointe-à-Pitre-Roseau (La Dominique).

Jusqu'au 31 décembre 2024

Liaisons exploitées en partages de codes au-delà de La Barbade dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du Code de l'aviation civile

Fort-de-France-Georgetown (Guyana) ;

Fort-de-France-Kingstown (Saint-Vincent-et-les-Grenadines) ;

Fort-de-France-Saint-Georges (Grenade) ;

Pointe-à-Pitre-Georgetown (Guyana) ;

Pointe-à-Pitre-Kingstown (Saint-Vincent-et-les-Grenadines) ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Georges (Grenade).

Liaisons exploitées en partages de codes au-delà de Sainte Lucie dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du Code de l'aviation civile

Fort-de-France-Port-d'Espagne (Trinité-et-Tobago) ;

Pointe-à-Pitre-Port-d'Espagne (Trinité-et-Tobago).

Arrete 2020-02-20

ANNEXE

Jusqu'au 5 juillet 2023

Fort-de-France-Port-au-Prince (Haïti) ;

Pointe-à-Pitre-Port-au-Prince (Haïti).

Jusqu'au 2 octobre 2023

Saint-Martin (Grand Case)-Saint-Barthélemy ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Barthélemy ;

Fort-de-France-Saint-Barthélemy.

Jusqu'au 31 octobre 2023

Fort-de-France-San Juan (Porto Rico) ;

Pointe-à-Pitre-San Juan (Porto Rico).

Jusqu'au 31 décembre 2023

Fort-de-France-Basseterre (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Fort-de-France-Kralendijik (Bonaire) ;

Fort-de-France-Newcastle (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Fort-de-France-Oranjestad (Aruba) ;

Fort-de-France-Oranjestad (Saint-Eustache) ;

Fort-de-France-The Bottom (Saba) ;

Fort-de-France-Willemstad (Curaçao) ;

Gustavia (Saint-Barthélemy)-Philipsburg (Etat de Saint-Martin) ;

Pointe-à-Pitre-Basseterre (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Pointe-à-Pitre-Kralendijik (Bonaire) ;

Pointe-à-Pitre-Newcastle (Saint-Christophe-et-Niévès) ;

Pointe-à-Pitre-Oranjestad (Aruba) ;

Pointe-à-Pitre-Oranjestad (Saint-Eustache) ;

Pointe-à-Pitre-The Bottom (Saba) ;

Pointe-à-Pitre-Willemstad (Curaçao).

Jusqu'au 31 octobre 2024

Fort-de-France-Marigot (La Dominique) ;

Pointe-à-Pitre-Marigot (La Dominique) ;

Pointe-à-Pitre-Roseau (La Dominique).

Jusqu'au 31 décembre 2024

Liaisons exploitées en partages de codes au-delà de La Barbade dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du Code de l'aviation civile

Fort-de-France-Georgetown (Guyana) ;

Fort-de-France-Kingstown (Saint-Vincent-et-les-Grenadines) ;

Fort-de-France-Saint-Georges (Grenade) ;

Pointe-à-Pitre-Georgetown (Guyana) ;

Pointe-à-Pitre-Kingstown (Saint-Vincent-et-les-Grenadines) ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Georges (Grenade).

Liaisons exploitées en partages de codes au-delà de Sainte Lucie dans le cadre d'accords commerciaux tels que mentionnés à l'article R. 330-9 du Code de l'aviation civile

Fort-de-France-Port-d'Espagne (Trinité-et-Tobago) ;

Pointe-à-Pitre-Port-d'Espagne (Trinité-et-Tobago).

Vous souhaitez savoir comment cette disposition s'applique à votre dossier ?

Analysez ce texte législatif avec la jurisprudence, la doctrine et les dispositions connexes dans Legislator AI.

Ouvrir dans Legislator →