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Arrêté du 20 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « tumbling » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
Table des dispositions (10)
Texte législatif (10 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 6
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 6 bis
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 8
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
I. - Les dispositions figurant aux 2° des articles 1er et 2, aux articles 3, 4, 6, 7 et à l'annexe III figurant à l'article 8 du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation qui seront ouvertes à compter de la date de publication du présent arrêté.
II. - Les dispositions de l'article 5 et les annexes I et II figurant à l'article 8 du présent arrêté s'appliquent à toute nouvelle demande d'habilitation déposée à compter de la date de publication du présent arrêté.
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.