Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées

L'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées est modifiée conformément aux dispositions des articles 2 à 31 du présent arrêté.

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 3 mai 2013 Art. 4, Art. 9, Art. 11, Art. 15, Sct. Chapitre III : Organisation des échelons locaux de la direction de la sécurité aéronautique d'Etat, Art. 17, Art. 18, Art. 18-1, Art. 19

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 3 mai 2013 Art. 2, Art. 5, Art. 6, Sct. Section 3

A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 2 janvier 2015 Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 2 janvier 2015 Sct. Chapitre Ier : Direction stratégie de défense, prospective et contre-prolifération, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre II : Service Europe, Amérique du Nord et action multilatérale, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Chapitre III : Service des questions régionales, Art. 8, Art. 9, Sct. Chapitre IV : Service du pilotage des ressources et de l'influence internationale, Art. 10

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 28 juin 2018 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 28 juin 2018 Art. 6

A abrogé les dispositions suivantes :-Arrêté du 3 juin 2016 Art. 7, Art. 2

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 3 juin 2016 Art. 1, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 13 mai 2019 Art. 3

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 13 mai 2019 Art. 2

A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 16 juillet 2014 Art. 1, Art. 2, Art. 8

A abrogé les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 16 juillet 2014 Art. 3, Art. 4, Art. 10-2, Art. 12

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 11 juillet 2018 Art. 3, Art. 6

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 11 juillet 2018 Art. 4, Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 4 mai 2012 Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 9

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 28 février 2019 Art. 3

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 28 février 2019 Art. 2, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 13

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 18 avril 2018 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 avril 2014 Art. 1, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 juillet 2018 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 20 octobre 2010 Art. 3, Art. 4, Sct. CHAPITRE II : ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION DE LA DIVISION, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 20 octobre 2010 Art. 6, Art. 7

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 avril 2014 Art. 1, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10

A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 18 mai 2015 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 28 juin 2000 Art. 2, Art. 3

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 28 juin 2000 Sct. Titre II : Les bureaux directement subordonnés au directeur du service de soutien de la flotte, Art. 8, Art. 10, Art. 11

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 avril 2014 Art. 1, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 22 décembre 2016 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 22 décembre 2016 Art. 6, Art. 6-1, Art. 7, Art. 7-1, Art. 8

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 13 mai 2014 Art. 4, Art. 6, Art. 7

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 13 mai 2014 Art. 2, Art. 3

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 20 avril 2012 Art. 1, Art. 2, Art. 5, Art. 8, Art. 25, Art. 26-2

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 20 avril 2012 Art. 7, Art. 9, Art. 12, Art. 14, Art. 23, Sct. Chapitre IV ter : La mission en charge des projets de transformation de la fonction ressources humaines, Art. 26-3

A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 16 juin 2015 Art. 1, Art. 2, Art. 3

A abrogé les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 16 juin 2015 Art. 4, Art. 5

A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 27 juillet 2015 Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7, Art. 8

A abrogé les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 27 juillet 2015 Art. 6

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 avril 2011 Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 avril 2011 Art. 2

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 6 avril 2018 Art. 4, Art. 8, Art. 10, Art. 12

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 6 avril 2018 Art. 1, Art. 2, Art. 6, Art. 9, Art. 11

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 5 novembre 2012 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 9, Art. 10

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 5 novembre 2012 Art. 4, Art. 6, Art. 8, Art. 11, Art. 11-1

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 5 mai 2017 Art. 3

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 14 janvier 2012 Art. 5, Art. 7, Art. 7-1, Art. 7-2, Art. 10, Art. 12, Art. 14, Art. 15

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 14 janvier 2012 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 8

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 décembre 2013 Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 août 2018 Art. 1, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 août 2018 Art. 2

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 4 mars 2009 Art. 1, Art. 2, Art. 3 - Arrêté du 17 février 2010 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9 - Arrêté du 28 juin 2000 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du service de soutien de la flotte ;

- Arrêté du 4 novembre 2005 portant organisation du bureau enquêtes accidents défense air (BEAD-air) ;

- Arrêté du 4 mars 2009 portant organisation du bureau enquêtes accidents défense transport terrestre (BEAD-TT) ;

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2020.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.