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Arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines de santé
Table des dispositions (11)
Texte législatif (11 Articles)
La liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après : SECTION SOUS-SECTION TITRE TYPE PREMIER
collège DEUXIÈME
collège Elus Nommés Elus Nommés 42 Morphologie et morphogenèse : 01 Anatomie Mixte 4 2 4 2 02 Histologie, embryologie et cytogénétique
Mixte
4
2
4
2 03 Anatomie et cytologie pathologiques
Mixte
6
3
6
3 43 Biophysique et imagerie médicale : 01 Biophysique et médecine nucléaire Mixte 6 3 6 3
02 Radiologie et imagerie médicale
Mixte
6
3
6
3 44 Biochimie, biologie cellulaire et moléculaire, physiologie et nutrition : 01 Biochimie et biologie moléculaire Mixte 6 3 6 3 02 Physiologie
Mixte
6
3
6
3 03 Biologie cellulaire
Mixte
4
2
4
2 04 Nutrition Mixte 4 2 4 2 45 Microbiologie, maladies transmissibles et hygiène : 01 Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière (2 options) Mixte 6 3 6 3
02 Parasitologie et mycologie
Mixte
4
2
4
2
03 Maladies infectieuses ; maladies tropicales (2 options)
Clinique
4
2
2
1 46 Santé publique, environnement et société : 01 Epidémiologie, économie de la santé et prévention Mixte 4 2 4 2
02 Médecine et santé au travail
Mixte
4
2
4
2 03 Médecine légale et droit de la santé
Mixte
4
2
4
2 04 Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication
Mixte
4
2
4
2 05 Médecine palliative 4 2 2 1 47 Cancérologie, génétique, hématologie, immunologie : 01 Hématologie ; transfusion (2 options) Mixte 4 2 4 2
02 Cancérologie; radiothérapie (2 options)
Mixte
4
2
4
2
03 Immunologie
Mixte
4
2
4
2
04 Génétique
Mixte
4
2
4
2 48 Anesthésiologie, réanimation, médecine d'urgence, pharmacologie et thérapeutique : 01 Anesthésiologie-réanimation et médecine péri-opératoire Mixte 4 2 4 2
02 Médecine intensive-réanimation
Clinique
4
2
2
1
03 Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie (3 options)
Mixte
4
2
4
2
04Thérapeutique-médecine de la douleur ; addictologie (2 options)
Mixte
4
2
2
1 05 Médecine d'urgence Clinique 4 2 2 1 49 Pathologie nerveuse et musculaire, pathologie mentale, handicap et rééducation : 01 Neurologie Clinique 6 3 2 1
02 Neurochirurgie
Clinique
6
3
-
-
03 Psychiatrie d'adultes ; addictologie (2 options)
Clinique
6
3
2
1
04 Pédopsychiatrie ; addictologie (2 options)
Clinique
4
2
2
1
05 Médecine physique et de réadaptation
Clinique
4
2
2
1 50 Pathologie ostéo-articulaire, dermatologie et chirurgie plastique : 01 Rhumatologie Clinique 6 3 2 1 02 Chirurgie orthopédique et traumatologique
Clinique
6
3
2
1 03 Dermato-vénéréologie
Clinique
6
3
2
1 04 Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie (2 options) Clinique 4 2 2 1 51 Pathologie cardio-respiratoire et vasculaire : 01 Pneumologie ; addictologie (2 options) Clinique 6 3 2 1
02 Cardiologie
Clinique
6
3
2
1
03 Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Clinique
6
3
2
1
04 Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire (2 options)
Clinique
4
2
2
1 52 Maladies des appareils digestif et urinaire : 01 Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie (3 options) Clinique 6 3 2 1
02 Chirurgie viscérale et digestive
Clinique
6
3
2
1
03 Néphrologie
Clinique
6
3
2
1
04 Urologie
Clinique
6
3
2
1 53 Médecine interne, gériatrie et médecine générale : 01 Médecine interne ; addictologie (2 options). Clinique 6 3 2 1 03 Médecine générale Clinique 4 2 2 1 04 Gériatrie Clinique 6 3 2 1 54 Développement et pathologie de l'enfant, gynécologie-obstétrique, endocrinologie et reproduction : 01 Pédiatrie Clinique 8 4 2 1 02 Chirurgie infantile
Clinique
4
2
2
1 03 Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale (2 options)
Clinique
6
3
2
1 04 Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale (2 options) Clinique 6 3 2 1 05 Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale (2 options) Mixte 4 2 4 2 55 Pathologie de la tête et du cou : 01 Oto-rhino-laryngologie Clinique 6 3 2 1
02 Ophtalmologie
Clinique
6
3
2
1 03 Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Clinique
4
2
2
1 90 Maïeutique 2 1 2 1
En application des dispositions des articles 8 et 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants du deuxième collège de chaque sous-section relevant des disciplines cliniques du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines de santé est fixé conformément aux tableaux ci-après.
En application des dispositions de l'article 8 et de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants de la section maïeutique du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines de santé est fixé conformément aux tableaux ci-après
Composition de la section
1er COLLÈGE
2e COLLÈGE
Elus
Nommés
Elus
Nommés
1
1
1
1
Membres sortants à l'issue du tirage au sort
1er COLLÈGE
2e COLLÈGE
Elus
Nommés
Elus
Nommés
1
0
1
0
La liste des sections et sous-sections ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités des disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après
SECTION
SOUS-SECTION
TITRE
1er COLLEGE
2e COLLEGE
Elus
Nommés
Elus
Nommés
56
Développement, croissance et prévention
01
Odontologie pédiatrique et orthopédie dento-faciale
4
2
4
2
02
Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale
3
1
3
1
57
Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale
01
Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale
4
2
4
2
58
Réhabilitation orale
01
Dentisterie restauratrice, endodontie, prothèses, fonction-dysfonction, imagerie, biomatériaux
4
2
4
2
En application des dispositions de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants est fixé conformément aux tableaux ci-après
[Premier schéma] Composition de la sous-section : Professeurs d'odontologie Professeurs (autres disciplines) Professeurs du 1 ergrade ou du 2e grade élus Maîtres de conférences Elus Nommés Elus Nommés 3 1 - 2 1 1 Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans : Professeurs d'odontologie Professeurs (autres disciplines) Professeurs du 1 ergrade ou du 2e grade élus Maîtres de conférences Elus Nommés Elus Nommés 1 1 - 1 - 1 [Deuxième schéma] Composition de la sous-section : Professeurs d'odontologie Professeurs (autres disci-plines) Professeurs du premier ou du deuxième grade élus Maîtres de conférences Elus Nommés Elus Nommés 3 1 - - 3 1 Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans : Professeurs d'odontologie Professeurs (autres disci-plines) Professeurs du premier ou du deuxième grade élus Maîtres de conférences Elus Nommés Elus Nommés 1 1 - - 1 1
La liste et le nombre des membres des sections du groupe des disciplines pharmaceutiques du Conseil national des universités des disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après : SECTION TITRE TYPE 1er COLLÈGE 2e COLLÈGE Elus Nommés Elus Nommés
80 Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
6
3
6
3
81 Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé
6
3
6
3
82 Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques
6
3
6
3
85 Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
6
3
6
3
86 Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé
6
3
6
3
87 Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques
6
3
6
3
En application des dispositions de l'article 8 et de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants de chaque section du groupe des disciplines pharmaceutiques du Conseil national des universités des disciplines de santé est fixé conformément aux tableaux ci-après : Composition de la section
1er COLLÈGE
2e COLLÈGE
Elus
Nommés
Elus
Nommés
6
3
6
3Membres sortants à l'issue du tirage au sort
1er COLLÈGE
2e COLLÈGE
Elus
Nommés
Elus
Nommés
3
2
3
2
La liste et le nombre des membres des sections du groupe des disciplines des sciences de la rééducation et de la réadaptation et des sciences infirmières du Conseil national des universités pour les disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après
SECTION
TITRE
TYPE
1er COLLÈGE
2e COLLÈGE
Elus
Nommés
Elus
Nommés
91
Personnels enseignants-chercheurs des disciplines des sciences de la rééducation et de réadaptation
2
1
2
1
92
Personnels enseignants-chercheurs des disciplines des sciences infirmières
2
1
2
1
En application des dispositions de l'article 8 et de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants de chaque section du groupe des disciplines des sciences de la réadaptation et des sciences infirmières du Conseil national des universités pour les disciplines de santé est fixé conformément aux tableaux ci-après
Composition de la section
1er COLLÈGE
2e COLLÈGE
Elus
Nommés
Elus
Nommés
2
1
2
1Membres sortants à l'issue du tirage au sort
1er COLLÈGE
2e COLLÈGE
Elus
Nommés
Elus
Nommés
1
0
1 0
L'arrêté du 19 février 1987 modifié fixant la liste des sections, sous-sections et des options du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités et le nombre de membres de chaque sous-section et l'arrêté du 19 février 1987 fixant la liste des sections et des sous-sections du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités et le nombre des membres de chaque sous-section sont abrogés.
Le directeur des personnels d'enseignement supérieur et le directeur des hôpitaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.