Arrêté du 26 septembre 2019 portant classement sur les listes des substances vénéneuses
Texte législatif (3 Articles)
Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes
- andexanet alfa ;
- avatrombopag ;
- cémiplimab ;
- dacomitinib ;
- frémanezumab ;
- lorlatinib ;
- lusutrombopag ;
- pegvaliase ;
- ravulizumab ;
- risankizumab ;
- ropéginterféron alfa-2b ;
- sotagliflozine ;
- tréosulfan ;
- turoctocog alfa pégol ;
- volanésorsen.
Est classée sur la liste I des substances vénéneuses la spécialité pharmaceutique suivante disposant de l'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique : ZYNTEGLO 1,2 à 20 millions cellules/mL, dispersion pour perfusion.
Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.