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Arrêté du 19 juillet 2019 modifiant les arrêtés relatifs aux organisations, volumes horaires et épreuves du baccalauréat technologique pour rénover la série technologique « techniques de la musique et de la danse »
Table des dispositions (6)
Texte législatif (6 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 16 juillet 2018 Art. null
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 16 juillet 2018 - Arrêté du 16 juillet 2018 Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 9, Art. null
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 16 juillet 2018 Art. 1
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à Wallis-et-Futuna.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2019 pour la classe de seconde et de première et à compter de la rentrée scolaire 2020 pour la classe de terminale.
A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 16 février 1977 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II En tant que besoin, le ministre chargé de l'éducation nationale fixe les dispositions transitoires applicables lors des rentrées 2019-2020 et 2020-2021 aux élèves redoublants.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.