Arrêté du 25 juin 2019 modifiant l'arrêté du 29 septembre 2015 portant homologation du circuit de vitesse de l'Anneau du Rhin (Haut-Rhin)

I. - A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 29 septembre 2015 Art. 1, Art. Annexe I II. - Le plan-masse et les plans complémentaires relatifs aux configurations de pistes sont remplacés par le plan-masse et les plans complémentaires figurant en annexe du présent arrêté (1). III. - Après l’annexe, il est ajouté l’annexe II figurant en annexe du présent arrêté.

Le préfet du Haut-Rhin est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.

A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 29 septembre 2015 Art. Annexe II