Arrêté du 6 juillet 2015 relatif aux agréments des centres de formation de basket-ball
Texte législatif (3 Articles)
L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé pour une période de quatre ans au centre de formation relevant de l'association Côte d'Opale Basket Calais (F).
L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes
SASP Bourges Basket (F) ;
SEMS ALM Evreux basket (M) ;
Association BC Maritime Gravelines Dunkerque (M) ;
Association Basket Landes (F) ;
Association ESSM Le Portel Côte d'Opale (M) ;
SASP SCP Limoges (M) ;
Association ASVEL Basket (M) ;
Association Nantes Reze basket (F) ;
SASP Paris Levallois (M) ;
Association Roanne Chorale basket (M) ;
SAEMSL Strasbourg Illkirch Graffenstaden Basket (M).
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.