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LEGITEXT000038488020 FR

Arrêté du 6 juillet 2015 relatif aux agréments des centres de formation de basket-ball

3 Articles / Dispositions · France
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Texte législatif (3 Articles)

Arrete 2015-07-06

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé pour une période de quatre ans au centre de formation relevant de l'association Côte d'Opale Basket Calais (F).

Arrete 2015-07-06

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes

SASP Bourges Basket (F) ;

SEMS ALM Evreux basket (M) ;

Association BC Maritime Gravelines Dunkerque (M) ;

Association Basket Landes (F) ;

Association ESSM Le Portel Côte d'Opale (M) ;

SASP SCP Limoges (M) ;

Association ASVEL Basket (M) ;

Association Nantes Reze basket (F) ;

SASP Paris Levallois (M) ;

Association Roanne Chorale basket (M) ;

SAEMSL Strasbourg Illkirch Graffenstaden Basket (M).

Arrete 2015-07-06

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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