LEGITEXT000038484431
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Arrêté du 25 février 2019 modifiant l'arrêté du 12 mai 2016 modifié portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe)
3 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (3 Articles)
Arrete 2019-02-25
Art. 1 Arrêté du 25 février 2019 modifiant l'arrêté du 12 mai 2016 modifié portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe)
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Le plan-masse annexé à l'arrêté du 12 avril 2016 modifié susvisé est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (1).
Arrete 2019-02-25
Art. 2 Arrêté du 25 février 2019 modifiant l'arrêté du 12 mai 2016 modifié portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe)
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Le préfet de la Sarthe est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.
Arrete 2019-02-25
Art. Arrêté du 25 février 2019 modifiant l'arrêté du 12 mai 2016 modifié portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe)
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 mai 2016 Art. Annexe II