Arrêté du 5 avril 2019 modifiant l'arrêté du 7 mai 2010 relatif aux conditions d'admission, au régime des études et aux modalités d'attribution du diplôme de créateur industriel et du diplôme de designer textile de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle

L'arrêté du 7 mai 2010 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 9 du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 7 mai 2010 Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 7 mai 2010 Sct. CHAPITRE IER : LE CURSUS ET LE DIPLOME DE CREATEUR INDUSTRIEL

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 7 mai 2010 Art. 2

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 7 mai 2010 Art. 4

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 7 mai 2010 Art. 8

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 7 mai 2010 Art. 9

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 7 mai 2010 Art. 12

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 7 mai 2010 Art. 14

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 7 mai 2010 Art. 15, Art. 16, Art. 27

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 7 mai 2010 Sct. CHAPITRE II : LE CURSUS ET LE DIPLOME DE DESIGNER TEXTILE, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 7 mai 2010 Art. 24, Art. 15, Art. 25, Art. 16

Le directeur général des entreprises et la directrice générale de la création artistique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.