Arrêté du 17 janvier 2019 portant abrogation de programmes d'enseignement de la classe de seconde générale et technologique et des classes de première et terminale des voies générale et technologique (LEGITEXT000038043597) | FR

Arrete 2019-01-17

Art. 1 Arrêté du 17 janvier 2019 portant abrogation de programmes d'enseignement de la classe de seconde générale et technologique et des classes de première et terminale des voies générale et technologique Ouvrir la source officielle

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 juillet 2003 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 6 juillet 2004 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 avril 2010 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 avril 2010 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 avril 2010 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 juillet 2010 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe - Arrêté du 21 juillet 2010 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe - Arrêté du 21 juillet 2010 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexe, Art. Annexe - Arrêté du 21 juillet 2010 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe - Arrêté du 21 juillet 2010 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe - Arrêté du 21 juillet 2010 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe - Arrêté du 21 juillet 2010 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe - Arrêté du 21 juillet 2010 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 28 décembre 2011 Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. Annexe - Arrêté du 28 décembre 2011 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 17 juillet 2015 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 23 juin 2009 Art. 1, Art. 2, Art. 3

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 avril 2010 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 avril 2010 Art. 1, Art. 2, Art. 3

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 avril 2010 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 avril 2010 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 avril 2010 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 février 2011 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null - Arrêté du 8 février 2011 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null - Arrêté du 8 février 2011 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null - Arrêté du 8 février 2011 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null - Arrêté du 8 février 2011 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null - Arrêté du 8 février 2011 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null - Arrêté du 8 février 2011 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null - Arrêté du 8 février 2011 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null - Arrêté du 8 février 2011 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 28 décembre 2011 Art. 1, Art. 2, Art. 4 - Arrêté du 28 décembre 2011 Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. Annexe

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Art. 2 Arrêté du 17 janvier 2019 portant abrogation de programmes d'enseignement de la classe de seconde générale et technologique et des classes de première et terminale des voies générale et technologique Ouvrir la source officielle

Les dispositions des arrêtés suivants sont abrogées à la date de la rentrée 2019 en tant qu'ils s'appliquent en classes de seconde générale et technologique et de première des voies générales et technologiques et à la date de la rentrée scolaire 2020 en tant qu'ils s'appliquent en classe terminale des voies générales et technologiques.

A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 21 juillet 2010 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null

A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 1 septembre 2006 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe, Art. Annexe (suite)

A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 8 avril 2010 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 21 juillet 2010 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 21 juillet 2010 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 8 février 2011 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null

A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 16 juin 2016 Art. 1, Art. 2, Art. 3

A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 8 février 2011 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null

A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 28 décembre 2011 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2

A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 28 décembre 2011 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 28 décembre 2011 Art. 1, Art. 2, Art. 3

A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 7 janvier 2013 Art. 1, Art. 2, Art. 3

A abrogé les dispositions suivantes : - ARRÊTÉ du 12 juin 2015 Art. 1, Art. 3, Art. 4

A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 24 juillet 2007 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV

A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 21 juillet 2010 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 28 décembre 2011 Art. 1, Art. 2, Art. 3

A abrogé les dispositions suivantes : - ARRÊTÉ du 12 juin 2015 Art. 1, Art. 6, Art. 7

A abrogé les dispositions suivantes : - ARRÊTÉ du 12 juin 2015 Art. 1, Art. 3, Art. 4

A abrogé les dispositions suivantes : - ARRÊTÉ du 12 juin 2015 Art. 1, Art. 2, Art. 3

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Art. 3 Arrêté du 17 janvier 2019 portant abrogation de programmes d'enseignement de la classe de seconde générale et technologique et des classes de première et terminale des voies générale et technologique Ouvrir la source officielle

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Texte législatif (3 Articles)

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