LEGITEXT000037935157
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Arrêté du 20 novembre 2018 modifiant l'arrêté du 15 février 2001 relatif au diplôme d'accès aux études universitaires
2 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (2 Articles)
Arrete 2018-11-20
Art. 1 Arrêté du 20 novembre 2018 modifiant l'arrêté du 15 février 2001 relatif au diplôme d'accès aux études universitaires
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 février 2001 Art. 1
Arrete 2018-11-20
Art. 2 Arrêté du 20 novembre 2018 modifiant l'arrêté du 15 février 2001 relatif au diplôme d'accès aux études universitaires
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Le président de l'université de la Nouvelle-Calédonie est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.