LEGITEXT000037458972
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Arrêté du 25 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 29 avril 2015 fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire
3 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (3 Articles)
Arrete 2018-09-25
Art. 1 Arrêté du 25 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 29 avril 2015 fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire
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Le I.- Espèce bovine de l'annexe de l'arrêté du 29 avril 2015 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Arrete 2018-09-25
Art. 2 Arrêté du 25 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 29 avril 2015 fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Arrete 2018-09-25
Art. Arrêté du 25 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 29 avril 2015 fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire
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A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 29 avril 2015 Art. null