Arrêté du 27 juillet 2018 fixant pour les établissements d'enseignement supérieur la liste des segments professionnels auxquels est rattaché le diplôme de doctorat

Il est créé une liste de segments professionnels correspondant à un découpage du tissu socio-économique en grands secteurs cohérents du point de vue professionnel.

Ces segments professionnels sont fixés pour chaque établissement d'enseignement supérieur et visés par l'accréditation des établissements en vue de la délivrance du doctorat.

La reconnaissance par l'Etat de ces segments donne lieu à une inscription de ceux-ci et à un enregistrement de droit des diplômes de doctorat au répertoire national de la certification professionnelle.

A compter de l'année universitaire 2018-2019 et jusqu'au terme du contrat en cours à la date du présent arrêté de chaque établissement, la liste des segments professionnels et des établissements concernés est fixée en annexe du présent arrêté.

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

ANNEXE

LISTE DES SEGMENTS PROFESSIONNELS PAR ÉTABLISSEMENT ACCRÉDITÉ À DÉLIVRER LE DOCTORAT

HESAM (COMUE)

Université d'Aix-Marseille

Université d'Angers

Université d'Artois

Université Bourgogne - Franche Comté (COMUE)

Université de Brest

Université de Bretagne-Sud

Université Bretagne-Loire (COMUE)

Université Clermont-Auvergne

Université de Corse

Université Côte d'Azur (COMUE)

Université Grenoble-Alpes (COMUE)

Université de Lille

Université de Lorraine

Université de Limoges

Université du Littoral

Université de Lyon (COMUE)

Université du Mans

Université de Montpellier

Université de Mulhouse

Université de Nantes

Université d'Orléans

Université Paris I Panthéon-Sorbonne

Université Paris Est (COMUE)

Université Paris Ouest - Nanterre

Université Paris Saclay (COMUE)

Université Paris Sciences Lettres

Sorbonne Université

Université Paris Seine (COMUE)

Université de Pau et des Pays de l'Adour

Université Rennes-I

Université Rennes-II

Université de Rouen

Université Sorbonne Paris Cité (COMUE)

Université de Strasbourg

Université de Tours

1

Activités du numérique

2

Tourisme hôtellerie restauration

3

Culture, Art, Spectacle

4

Construction Travaux publics urbanisme

5

Eau, environnement, développement durable

6

Santé humaine et action sociale

7

Industries chimiques et matériaux

8

Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables

9

Service aux entreprises et aux collectivités

10

Industries du matériel de transport

11

Sécurité défense

12

Information communication

13

Activités juridiques et administratives

14

Industries extractives

15

Activités financières et immobilières

16

Industries manufacturières

17

Education formation

18

Sport et activité physique

19

Agro-alimentaire

20

Agriculture

21

Textile, Habillement, Mode

22

Commerce

Université de Limoges

1

Activités du numérique

2

Tourisme hôtellerie restauration

3

Culture, Art, Spectacle

4

Construction Travaux publics urbanisme

5

Eau, environnement, développement durable

6

Santé humaine et action sociale

7

Industries chimiques et matériaux

8

Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables

9

Service aux entreprises et aux collectivités

10

Industries du matériel de transport

11

Sécurité défense

12

Information communication

13

Activités juridiques et administratives

14

Industries extractives

15

Activités financières et immobilières

16

Industries manufacturières

17

Education formation

18

Sport et activité physique

19

Agro-alimentaire

20

Agriculture

22

Commerce

Université de Guyane

1

Activités du numérique

2

Tourisme hôtellerie restauration

3

Culture, Art, Spectacle

4

Construction Travaux publics urbanisme

5

Eau, environnement, développement durable

6

Santé humaine et action sociale

7

Industries chimiques et matériaux

8

Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables

9

Service aux entreprises et aux collectivités

11

Sécurité défense

12

Information communication

13

Activités juridiques et administratives

14

Industries extractives

15

Activités financières et immobilières

16

Industries manufacturières

17

Education formation

18

Sport et activité physique

19

Agro-alimentaire

20

Agriculture

22

Commerce

Université Montpellier-III

1

Activités du numérique

2

Tourisme hôtellerie restauration

3

Culture, Art, Spectacle

4

Construction Travaux publics urbanisme

5

Eau, environnement, développement durable

6

Santé humaine et action sociale

8

Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables

9

Service aux entreprises et aux collectivités

10

Industries du matériel de transport

11

Sécurité défense

12

Information communication

13

Activités juridiques et administratives

14

Industries extractives

15

Activités financières et immobilières

17

Education formation

18

Sport et activité physique

19

Agro-alimentaire

20

Agriculture

21

Textile, Habillement, Mode

22

Commerce

Université de Valenciennes

1

Activités du numérique

3

Culture, Art, Spectacle

4

Construction Travaux publics urbanisme

5

Eau, environnement, développement durable

6

Santé humaine et action sociale

7

Industries chimiques et matériaux

8

Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables

9

Service aux entreprises et aux collectivités

10

Industries du matériel de transport

11

Sécurité défense

12

Information communication

13

Activités juridiques et administratives

14

Industries extractives

15

Activités financières et immobilières

16

Industries manufacturières

17

Education formation

18

Sport et activité physique

19

Agro-alimentaire

Université de Technologie de Compiègne

1

Activités du numérique

3

Culture, Art, Spectacle

4

Construction Travaux publics urbanisme

5

Eau, environnement, développement durable

6

Santé humaine et action sociale

7

Industries chimiques et matériaux

8

Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables

9

Service aux entreprises et aux collectivités

10

Industries du matériel de transport

11

Sécurité défense

12

Information communication

14

Industries extractives

15

Activités financières et immobilières

16

Industries manufacturières

17

Education formation

18

Sport et activité physique

19

Agro-alimentaire

20

Agriculture

CentraleSupelec

1

Activités du numérique

3

Culture, Art, Spectacle

4

Construction Travaux publics urbanisme

5

Eau, environnement, développement durable

6

Santé humaine et action sociale

7

Industries chimiques et matériaux

8

Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables

9

Service aux entreprises et aux collectivités

10

Industries du matériel de transport

11

Sécurité défense

12

Information communication

13

Activités juridiques et administratives

15

Activités financières et immobilières

16

Industries manufacturières

17

Education formation

18

Sport et activité physique

19

Agro-alimentaire

20

Agriculture

Ecole nationale des Chartes

1

Activités du numérique

3

Culture, Art, Spectacle

12

Information communication

17

Education formation

Ecole Normale Supérieure de Rennes

1

Activités du numérique

5

Eau, environnement, développement durable

6

Santé humaine et action sociale

7

Industries chimiques et matériaux

8

Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables

9

Service aux entreprises et aux collectivités

10

Industries du matériel de transport

11

Sécurité défense

13

Activités juridiques et administratives

15

Activités financières et immobilières

16

Industries manufacturières

17

Education formation

18

Sport et activité physique

19

Agro-alimentaire

20

Agriculture

Université de technologie de Troyes

1

Activités du numérique

4

Construction Travaux publics urbanisme

5

Eau, environnement, développement durable

6

Santé humaine et action sociale

7

Industries chimiques et matériaux

8

Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables

9

Service aux entreprises et aux collectivités

10

Industries du matériel de transport

11

Sécurité défense

12

Information communication

14

Industries extractives

16

Industries manufacturières

17

Education formation

18

Sport et activité physique

19

Agro-alimentaire

20

Agriculture

21

Textile, Habillement, Mode

INSA Centre Val de Loire

1

Activités du numérique

4

Construction Travaux publics urbanisme

5

Eau, environnement, développement durable

6

Santé humaine et action sociale

7

Industries chimiques et matériaux

8

Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables

9

Service aux entreprises et aux collectivités

10

Industries du matériel de transport

11

Sécurité défense

12

Information communication

14

Industries extractives

16

Industries manufacturières

17

Education formation

19

Agro-alimentaire

21

Textile, Habillement, Mode

INSA de Rennes

1

Activités du numérique

4

Construction Travaux publics urbanisme

5

Eau, environnement, développement durable

6

Santé humaine et action sociale

7

Industries chimiques et matériaux

8

Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables

9

Service aux entreprises et aux collectivités

10

Industries du matériel de transport

11

Sécurité défense

14

Industries extractives

15

Activités financières et immobilières

16

Industries manufacturières

17

Education formation

19

Agro-alimentaire

20

Agriculture

22

Commerce

Ecole centrale de Nantes

1

Activités du numérique

4

Construction Travaux publics urbanisme

5

Eau, environnement, développement durable

6

Santé humaine et action sociale

7

Industries chimiques et matériaux

8

Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables

10

Industries du matériel de transport

11

Sécurité défense

12

Information communication

14

Industries extractives

16

Industries manufacturières

17

Education formation

Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes

1

Activités du numérique

5

Eau, environnement, développement durable

6

Santé humaine et action sociale

7

Industries chimiques et matériaux

8

Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables

9

Service aux entreprises et aux collectivités

10

Industries du matériel de transport

14

Industries extractives

16

Industries manufacturières

17

Education formation

19

Agro-alimentaire

Ecole nationale supérieure d'architecture de Bretagne

1

Activités du numérique

3

Culture, Art, Spectacle

4

Construction Travaux publics urbanisme

5

Eau, environnement, développement durable

6

Santé humaine et action sociale

7

Industries chimiques et matériaux

9

Service aux entreprises et aux collectivités

17

Education formation

19

Agro-alimentaire

20

Agriculture

Institut Mines Telecom

1

Activités du numérique

4

Construction Travaux publics urbanisme

5

Eau, environnement, développement durable

6

Santé humaine et action sociale

7

Industries chimiques et matériaux

8

Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables

9

Service aux entreprises et aux collectivités

10

Industries du matériel de transport

11

Sécurité défense

12

Information communication

14

Industries extractives

16

Industries manufacturières

19

Agro-alimentaire

21

Textile, Habillement, Mode

Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticole et du paysage, Agrocampus Ouest

1

Activités du numérique

5

Eau, environnement, développement durable

7

Industries chimiques et matériaux

9

Service aux entreprises et aux collectivités

13

Activités juridiques et administratives

15

Activités financières et immobilières

19

Agro-alimentaire

20

Agriculture

22

Commerce

ISAE-ENSMA Poitiers

1

Activités du numérique

5

Eau, environnement, développement durable

7

Industries chimiques et matériaux

8

Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables

9

Service aux entreprises et aux collectivités

10

Industries du matériel de transport

11

Sécurité défense

12

Information communication

16

Industries manufacturières

Ecole nationale d'ingénieurs de Brest

1

Activités du numérique

5

Eau, environnement, développement durable

10

Industries du matériel de transport

11

Sécurité défense

16

Industries manufacturières

AgroParisTech

Institut agronomique, vétérinaire et forestier de France, Agreenium

5

Eau, environnement, développement durable

19

Agro-alimentaire

20

Agriculture

Montpellier SupAgro

5

Eau, environnement, développement durable

19

Agro-alimentaire

20

Agriculture

Agreenium

5

Eau, environnement, développement durable

19

Agro-alimentaire

20

Agriculture

Groupe des écoles nationales d'économie et statistique

1

Activités du numérique

ANNEXE

LISTE DES SEGMENTS PROFESSIONNELS PAR ÉTABLISSEMENT ACCRÉDITÉ À DÉLIVRER LE DOCTORAT

HESAM (COMUE)

Université d'Aix-Marseille

Université d'Angers

Université d'Artois

Université Bourgogne-Franche Comté (COMUE)

Université de Brest

Université de Bretagne-Sud

Université Bretagne-Loire (COMUE)

Université Clermont-Auvergne

Université de Corse

Université Côte d'Azur (COMUE)

Université Grenoble-Alpes (COMUE)

Université de Lille

Université de Lorraine

Université de Limoges

Université du Littoral

ComUE Lyon Saint-Étienne (COMUE)

Université du Mans

Université de Montpellier

Université de Mulhouse

Université de Nantes

Université d'Orléans

Université Paris I Panthéon-Sorbonne

Université Paris Est (COMUE)

Université Paris Ouest-Nanterre

Université Paris Saclay (COMUE)

Université Paris Sciences Lettres

Sorbonne Université

Université Paris Seine (COMUE)

Université de Pau et des Pays de l'Adour

Université Rennes-I

Université Rennes-II

Université de Rouen

Université Sorbonne Paris Cité (COMUE)

Université de Strasbourg

Université de Tours

1

Activités du numérique

2

Tourisme hôtellerie restauration

3

Culture, Art, Spectacle

4

Construction Travaux publics urbanisme

5

Eau, environnement, développement durable

6

Santé humaine et action sociale

7

Industries chimiques et matériaux

8

Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables

9

Service aux entreprises et aux collectivités

10

Industries du matériel de transport

11

Sécurité défense

12

Information communication

13

Activités juridiques et administratives

14

Industries extractives

15

Activités financières et immobilières

16

Industries manufacturières

17

Education formation

18

Sport et activité physique

19

Agro-alimentaire

20

Agriculture

21

Textile, Habillement, Mode

22

Commerce

Université de Limoges

1

Activités du numérique

2

Tourisme hôtellerie restauration

3

Culture, Art, Spectacle

4

Construction Travaux publics urbanisme

5

Eau, environnement, développement durable

6

Santé humaine et action sociale

7

Industries chimiques et matériaux

8

Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables

9

Service aux entreprises et aux collectivités

10

Industries du matériel de transport

11

Sécurité défense

12

Information communication

13

Activités juridiques et administratives

14

Industries extractives

15

Activités financières et immobilières

16

Industries manufacturières

17

Education formation

18

Sport et activité physique

19

Agro-alimentaire

20

Agriculture

22

Commerce

Université de Guyane

1

Activités du numérique

2

Tourisme hôtellerie restauration

3

Culture, Art, Spectacle

4

Construction Travaux publics urbanisme

5

Eau, environnement, développement durable

6

Santé humaine et action sociale

7

Industries chimiques et matériaux

8

Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables

9

Service aux entreprises et aux collectivités

11

Sécurité défense

12

Information communication

13

Activités juridiques et administratives

14

Industries extractives

15

Activités financières et immobilières

16

Industries manufacturières

17

Education formation

18

Sport et activité physique

19

Agro-alimentaire

20

Agriculture

22

Commerce

Université Montpellier-III

1

Activités du numérique

2

Tourisme hôtellerie restauration

3

Culture, Art, Spectacle

4

Construction Travaux publics urbanisme

5

Eau, environnement, développement durable

6

Santé humaine et action sociale

8

Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables

9

Service aux entreprises et aux collectivités

10

Industries du matériel de transport

11

Sécurité défense

12

Information communication

13

Activités juridiques et administratives

14

Industries extractives

15

Activités financières et immobilières

17

Education formation

18

Sport et activité physique

19

Agro-alimentaire

20

Agriculture

21

Textile, Habillement, Mode

22

Commerce

Université de Valenciennes

1

Activités du numérique

3

Culture, Art, Spectacle

4

Construction Travaux publics urbanisme

5

Eau, environnement, développement durable

6

Santé humaine et action sociale

7

Industries chimiques et matériaux

8

Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables

9

Service aux entreprises et aux collectivités

10

Industries du matériel de transport

11

Sécurité défense

12

Information communication

13

Activités juridiques et administratives

14

Industries extractives

15

Activités financières et immobilières

16

Industries manufacturières

17

Education formation

18

Sport et activité physique

19

Agro-alimentaire

Université de Technologie de Compiègne

1

Activités du numérique

3

Culture, Art, Spectacle

4

Construction Travaux publics urbanisme

5

Eau, environnement, développement durable

6

Santé humaine et action sociale

7

Industries chimiques et matériaux

8

Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables

9

Service aux entreprises et aux collectivités

10

Industries du matériel de transport

11

Sécurité défense

12

Information communication

14

Industries extractives

15

Activités financières et immobilières

16

Industries manufacturières

17

Education formation

18

Sport et activité physique

19

Agro-alimentaire

20

Agriculture

CentraleSupelec

1

Activités du numérique

3

Culture, Art, Spectacle

4

Construction Travaux publics urbanisme

5

Eau, environnement, développement durable

6

Santé humaine et action sociale

7

Industries chimiques et matériaux

8

Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables

9

Service aux entreprises et aux collectivités

10

Industries du matériel de transport

11

Sécurité défense

12

Information communication

13

Activités juridiques et administratives

15

Activités financières et immobilières

16

Industries manufacturières

17

Education formation

18

Sport et activité physique

19

Agro-alimentaire

20

Agriculture

Ecole nationale des Chartes

1

Activités du numérique

3

Culture, Art, Spectacle

12

Information communication

17

Education formation

Ecole Normale Supérieure de Rennes

1

Activités du numérique

5

Eau, environnement, développement durable

6

Santé humaine et action sociale

7

Industries chimiques et matériaux

8

Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables

9

Service aux entreprises et aux collectivités

10

Industries du matériel de transport

11

Sécurité défense

13

Activités juridiques et administratives

15

Activités financières et immobilières

16

Industries manufacturières

17

Education formation

18

Sport et activité physique

19

Agro-alimentaire

20

Agriculture

Université de technologie de Troyes

1

Activités du numérique

4

Construction Travaux publics urbanisme

5

Eau, environnement, développement durable

6

Santé humaine et action sociale

7

Industries chimiques et matériaux

8

Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables

9

Service aux entreprises et aux collectivités

10

Industries du matériel de transport

11

Sécurité défense

12

Information communication

14

Industries extractives

16

Industries manufacturières

17

Education formation

18

Sport et activité physique

19

Agro-alimentaire

20

Agriculture

21

Textile, Habillement, Mode

INSA Centre Val de Loire

1

Activités du numérique

4

Construction Travaux publics urbanisme

5

Eau, environnement, développement durable

6

Santé humaine et action sociale

7

Industries chimiques et matériaux

8

Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables

9

Service aux entreprises et aux collectivités

10

Industries du matériel de transport

11

Sécurité défense

12

Information communication

14

Industries extractives

16

Industries manufacturières

17

Education formation

19

Agro-alimentaire

21

Textile, Habillement, Mode

INSA de Rennes

1

Activités du numérique

4

Construction Travaux publics urbanisme

5

Eau, environnement, développement durable

6

Santé humaine et action sociale

7

Industries chimiques et matériaux

8

Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables

9

Service aux entreprises et aux collectivités

10

Industries du matériel de transport

11

Sécurité défense

14

Industries extractives

15

Activités financières et immobilières

16

Industries manufacturières

17

Education formation

19

Agro-alimentaire

20

Agriculture

22

Commerce

Ecole centrale de Nantes

1

Activités du numérique

4

Construction Travaux publics urbanisme

5

Eau, environnement, développement durable

6

Santé humaine et action sociale

7

Industries chimiques et matériaux

8

Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables

10

Industries du matériel de transport

11

Sécurité défense

12

Information communication

14

Industries extractives

16

Industries manufacturières

17

Education formation

Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes

1

Activités du numérique

5

Eau, environnement, développement durable

6

Santé humaine et action sociale

7

Industries chimiques et matériaux

8

Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables

9

Service aux entreprises et aux collectivités

10

Industries du matériel de transport

14

Industries extractives

16

Industries manufacturières

17

Education formation

19

Agro-alimentaire

Ecole nationale supérieure d'architecture de Bretagne

1

Activités du numérique

3

Culture, Art, Spectacle

4

Construction Travaux publics urbanisme

5

Eau, environnement, développement durable

6

Santé humaine et action sociale

7

Industries chimiques et matériaux

9

Service aux entreprises et aux collectivités

17

Education formation

19

Agro-alimentaire

20

Agriculture

Institut Mines Telecom

1

Activités du numérique

4

Construction Travaux publics urbanisme

5

Eau, environnement, développement durable

6

Santé humaine et action sociale

7

Industries chimiques et matériaux

8

Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables

9

Service aux entreprises et aux collectivités

10

Industries du matériel de transport

11

Sécurité défense

12

Information communication

14

Industries extractives

16

Industries manufacturières

19

Agro-alimentaire

21

Textile, Habillement, Mode

Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticole et du paysage, Agrocampus Ouest

1

Activités du numérique

5

Eau, environnement, développement durable

7

Industries chimiques et matériaux

9

Service aux entreprises et aux collectivités

13

Activités juridiques et administratives

15

Activités financières et immobilières

19

Agro-alimentaire

20

Agriculture

22

Commerce

ISAE-ENSMA Poitiers

1

Activités du numérique

5

Eau, environnement, développement durable

7

Industries chimiques et matériaux

8

Production et Distribution des énergies fossiles et renouvelables

9

Service aux entreprises et aux collectivités

10

Industries du matériel de transport

11

Sécurité défense

12

Information communication

16

Industries manufacturières

Ecole nationale d'ingénieurs de Brest

1

Activités du numérique

5

Eau, environnement, développement durable

10

Industries du matériel de transport

11

Sécurité défense

16

Industries manufacturières

AgroParisTech

Institut agronomique, vétérinaire et forestier de France, Agreenium

5

Eau, environnement, développement durable

19

Agro-alimentaire

20

Agriculture

Montpellier SupAgro

5

Eau, environnement, développement durable

19

Agro-alimentaire

20

Agriculture

Agreenium

5

Eau, environnement, développement durable

19

Agro-alimentaire

20

Agriculture

Groupe des écoles nationales d'économie et statistique

1

Activités du numérique