LEGITEXT000037238290
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Arrêté du 13 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 1er avril 2008 relatif à l'initiation et à la randonnée encadrées en véhicule nautique à moteur
3 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (3 Articles)
Arrete 2018-07-13
Art. 1 Arrêté du 13 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 1er avril 2008 relatif à l'initiation et à la randonnée encadrées en véhicule nautique à moteur
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er avril 2008 Art. 1
Arrete 2018-07-13
Art. 2 Arrêté du 13 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 1er avril 2008 relatif à l'initiation et à la randonnée encadrées en véhicule nautique à moteur
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er avril 2008 Art. 2
Arrete 2018-07-13
Art. 3 Arrêté du 13 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 1er avril 2008 relatif à l'initiation et à la randonnée encadrées en véhicule nautique à moteur
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Le directeur des affaires maritimes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.