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Arrêté du 30 mai 2018 modifiant l'arrêté du 20 février 2014 relatif à l'expérimentation de nouvelles modalités d'admission dans les études médicales, odontologiques, pharmaceutiques et maïeutiques
Table des dispositions (10)
Texte législatif (10 Articles)
L'arrêté du 20 février 2014 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 8 du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 20 février 2014 Sct. TITRE Ier : UNIVERSITÉS AUTORISÉES À METTRE EN ŒUVRE LES EXPÉRIMENTATIONS PRÉVUES PAR L'ARTICLE 39 DE LA LOI DU 22 JUILLET 2013 SUSVISÉE
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 20 février 2014 Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 20 février 2014 Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 20 février 2014 Art. 3
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 20 février 2014 Sct. Section 1 : Organisation de la première année commune aux études de santé adaptée, Sct. Section 2 : Admission en deuxième année des études de santé à l'issue d'une première année commune aux études de santé adaptée, Art. 4
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 20 février 2014 Sct. Section 1 : Organisation particulière de la première année commune aux études de santé à compter de l'année universitaire 2015-2016, Sct. Section 2 : Les voies d'admission directe en deuxième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques, ou maïeutiques, Sct. Section 3 : Dispositions transitoires, Sct. Section 1 : Organisation particulière de la première année commune aux études de santé à compter de l'année universitaire 2018-2019, Sct. Section 2 : Les voies d'admission directe en deuxième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou maïeutiques, Sct. Section 3 : Dispositions transitoires
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 20 février 2014 Sct. TITRE III : EXPÉRIMENTATIONS CONCERNANT DE NOUVELLES MODALITÉS D'ADMISSION EN DEUXIÈME OU EN TROISIÈME ANNÉE DES ÉTUDES MÉDICALES, ODONTOLOGIQUES, PHARMACEUTIQUES OU MAÏEUTIQUES, Sct. Chapitre Ier : La première année commune aux études de santé adaptée prévue par le 1° bis de l'article 39 de la loi du 22 juillet 2013 susvisée, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Chapitre II : Admission directe en deuxième ou troisième année des études de santé au cours d'un premier cycle universitaire adapté conduisant à un diplôme national de licence, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Chapitre III : Dispositions communes aux expérimentations concernant de nouvelles modalités d'admission en deuxième ou en troisième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou maïeutiques
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 20 février 2014 Art. 17, Art. 18
L'annexe de l'arrêté du 20 février 2014 susvisé est remplacée par l'annexe figurant au présent arrêté.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 20 février 2014 Art. null