Legislator Jurisprudence & Législation
LEGITEXT000036925428 FR

Arrêté du 14 mai 2018 portant classement sur les listes des substances vénéneuses

5 Articles / Dispositions · France
Ouvrir la source officielle Version Markdown lisible par machine (.md)

Texte législatif (5 Articles)

Arrete 2018-05-14

Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes

- atézolizumab ;

- cariprazine ;

- cénégermine ;

- glécaprévir ;

- guselkumab ;

- niraparib ;

- ocrelizumab ;

- patiromère ;

- pibrentasvir ;

- télotristat ;

- tivozanib ;

- trastuzumab ;

- trientine ;

- velpatasvir ;

- voxilaprévir.

Arrete 2018-05-14

Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants lorsqu'ils sont administrés par voie injectable : - chlorure de sodium ;

- les sels d'acide folinique et d'acide lévofolinique sous toutes leurs formes ;

- hyaluronidase.

Arrete 2018-05-14

Est classée sur la liste I des substances vénéneuses la spécialité pharmaceutique suivante disposant de l'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique : SPHEROX 10-70 sphéroïdes/cm2, suspension pour implantation.

Arrete 2018-05-14

Est classée sur la liste I des substances vénéneuses la spécialité pharmaceutique suivante disposant de l'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique : ACONITUM NAPELLUS 30 DH WELEDA, solution injectable.

Arrete 2018-05-14

Le directeur général de la santé et le directeur général de l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Vous souhaitez savoir comment cette disposition s'applique à votre dossier ?

Analysez ce texte législatif avec la jurisprudence, la doctrine et les dispositions connexes dans Legislator AI.

Ouvrir dans Legislator →