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Arrêté du 6 mars 2018 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « kick-boxing » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif »
Table des dispositions (7)
Texte législatif (7 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 décembre 2007 Art. 5
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 décembre 2007 Art. 6 bis
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 décembre 2007 Art. 7 bis
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 décembre 2007 Sct. Annexes, Sct. Annexe I, Art. null
Les dispositions de l'article 2 et les annexes I et II figurant à l'article 4 du présent arrêté s'appliquent à toute nouvelle demande d'habilitation déposée à compter de la date de publication du présent arrêté.
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 décembre 2007 Sct. Annexe II, Art. null, Sct. Annexe III, Art. null