FR
Arrêté du 6 mars 2018 modifiant l'arrêté du 29 juin 2009 portant création de la mention « boxe » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
Table des dispositions (10)
Texte législatif (10 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 juin 2009 Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 juin 2009 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 juin 2009 Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 juin 2009 Art. 6
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 juin 2009 Art. 6 bis
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 juin 2009 Art. 7
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 juin 2009 Art. 7 bis
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 juin 2009 Sct. Annexes, Sct. Annexe I, Art. null, Sct. Annexe II, Art. null, Sct. Annexe III, Art. null
Les dispositions de l'article 5 et les annexes I et II figurant à l'article 8 du présent arrêté s'appliquent à toute nouvelle décision d'habilitation prise à compter de la date de publication du présent arrêté.
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.