Arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur

Les connaissances et compétences attendues pour la réussite dans les différentes spécialités des sections de techniciens supérieurs conduisant à un brevet de technicien supérieur sont définies nationalement par l'annexe I.

Les connaissances et compétences attendues pour la réussite dans les différentes filières de classes préparatoires aux grandes écoles sont définies nationalement par l'annexe II.

Les connaissances et compétences attendues pour la réussite dans les différentes formations conduisant au diplôme universitaire de technologie sont définies nationalement par l'annexe III.

Les connaissances et compétences attendues pour la réussite dans les formations conduisant aux diplômes des métiers d'art sont définies nationalement par l'annexe IV.

Les connaissances et compétences attendues pour la réussite dans les différentes formations conduisant au diplôme de comptabilité générale sont définies nationalement par l'annexe V.

Les connaissances et compétences attendues pour la réussite dans les formations conduisant au diplôme national de licence ou au parcours de formation mentionné au 2° du I de l'article R. 631-1 du code de l'éducation sont définies nationalement par l'annexe VI.

Les connaissances et compétences attendues pour la réussite dans les formations conduisant au diplôme national des métiers d'art et du design sont définies nationalement par l'annexe VII.

Les connaissances et compétences attendues pour la réussite dans les formations conduisant au certificat de capacité d'orthophoniste sont définies nationalement par l'annexe VIII.

Les connaissances et compétences attendues pour la réussite dans les formations conduisant au certificat de capacité d'orthoptiste sont définies nationalement par l'annexe IX.

Les connaissances et compétences attendues pour la réussite dans les formations conduisant au diplôme d'Etat d'audioprothésiste sont définies nationalement par l'annexe X.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté et son annexe seront consultables aux Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche et de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 12 décembre 2024 sur les sites internet https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr et https://www.education.gouv.fr Le contenu de l'annexe au présent arrêté peut également être consulté sur le site internet Parcoursup, à l'adresse suivante : https://www.parcoursup.gouv.fr

Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 18 décembre 2024 (NOR : MENS2434194A), à l'annexe IV dudit arrêté, pour les mentions de licence « informatique ; mathématiques ; physique ; chimie ; physique, chimie ; sciences de la vie ; sciences de la Terre ; sciences de la vie et de la Terre ; électronique, énergie électrique, automatique ; mécanique ; génie civil ; sciences pour la santé ; sciences et technologies ; sciences pour l'ingénieur », les paragraphes suivants sont supprimés :« - avoir répondu à un questionnaire d'auto-évaluation disponible sur le site de l'ONISEP Avenirs à partir de la date d'ouverture de la plateforme pour la formulation des vœux. Avoir répondu à ce questionnaire est une condition de recevabilité du dossier (une attestation téléchargeable sera délivrée par le site Avenirs). Cette attestation sera à joindre au dossier de candidature. « Ce questionnaire est un outil informatif et pédagogique mis à disposition des candidats qui, grâce à lui, peuvent avoir un premier aperçu des types de connaissances et de compétences à mobiliser pour bien réussir leur entrée en licence scientifique (les candidatures en Pass, MIASHS, sciences et techniques des activités physiques et sportives : entraînement sportif, sciences et techniques des activités physiques et sportives : ergonomie du sport et performance motrice, sciences et techniques des activités physiques et sportives : activité physique adaptée et santé, sciences et techniques des activités physiques et sportives : management du sport et sciences et techniques des activités physiques et sportives : éducation et motricité ne sont pas concernées par ce questionnaire). Il permet également de mesurer les attentes et objectifs d'un parcours scientifique et de révéler les goûts et appétences pour certains domaines scientifiques. Les résultats du questionnaire ne sont connus que du seul candidat et ne sont en aucun cas transmis aux universités. »

Vous pouvez consulter l'annexe mentionnée à l'article 6 de l'arrêté du 9 mars 2018, qui est complétée, après la " Mention sciences pour l'ingénieur ", par l'énonciation des connaissances et compétences attendues pour la réussite dans les formations conduisant au diplôme national de licence mention professorat des écoles, définies dans l'annexe de l'arrêté du 9 septembre 2025 (NOR : MENS2521028A), sur Légifrance à cette adresse : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=0_QnhGscocedKZQfRRUbta3PzXyh2U2x_naRfEud_Wg=