Legislator Jurisprudence & Législation
LEGITEXT000036258544 FR

Arrêté du 19 décembre 2017 relatif à la liste des sportifs des Collectifs nationaux

3 Articles / Dispositions · France
Ouvrir la source officielle Version Markdown lisible par machine (.md)

Texte législatif (3 Articles)

Arrete 2017-12-19

A compter du 1er novembre 2017, sont inscrits sur la liste des sportifs des Collectifs nationaux, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes

- Aéronautique ;

- Athlétisme ;

- Aviron ;

- Badminton ;

- Baseball, softball et cricket ;

- Billard ;

- Boxe ;

- Canoë-kayak ;

- Course d'orientation ;

- Cyclisme ;

- Danse ;

- Equitation ;

- Escrime ;

- Etude et sports sous-marins ;

- Football ;

- Football américain ;

- Force athlétique ;

- Golf ;

- Gymnastique ;

- Haltérophilie ;

- Handisport ;

- Judo-jujitsu kendo et disciplines associées ;

- Karaté et disciplines associées ;

- Lutte ;

- Montagne et escalade ;

- Natation ;

- Parachutisme ;

- Pelote basque ;

- Pentathlon moderne ;

- Pétanque ;

- Roller sports ;

- Rugby ;

- Rugby à XIII ;

- Sauvetage et secourisme ;

- Savate, boxe française et disciplines associées ;

- Ski nautique ;

- Sport adapté ;

- Sport automobile ;

- Sport boules ;

- Sports de glace ;

- Squash ;

- Surf ;

- Taekwondo et disciplines associées ;

- Tennis ;

- Tennis de table ;

- Tir ;

- Tir à l'arc ;

- Triathlon et disciplines enchaînées ;

- Vol libre ;

- Volley-ball.

Arrete 2017-12-19

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

Arrete 2017-12-19

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Vous souhaitez savoir comment cette disposition s'applique à votre dossier ?

Analysez ce texte législatif avec la jurisprudence, la doctrine et les dispositions connexes dans Legislator AI.

Ouvrir dans Legislator →