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Arrêté du 8 septembre 2017 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire
Table des dispositions (8)
Texte législatif (8 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 18 mai 2009 Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 18 mai 2009 Art. Annexe I
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 18 mai 2009 Art. Annexe I
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 18 mai 2009 Art. Annexe II
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 18 mai 2009 Art. Annexe II
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 18 mai 2009 Art. Annexe III
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 18 mai 2009 Art. Annexe III
Le directeur général des douanes et droits indirects et le directeur général de l'alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.