LEGITEXT000035547408
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Décret n° 2017-1334 du 11 septembre 2017 modifiant le décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 relatif au diplôme national de master
4 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (4 Articles)
Decret 2017-1334 2017-09-11
Art. 1 Décret n° 2017-1334 du 11 septembre 2017 modifiant le décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 relatif au diplôme national de master
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A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2016-672 du 25 mai 2016 Art. 2
Decret 2017-1334 2017-09-11
Art. 2 Décret n° 2017-1334 du 11 septembre 2017 modifiant le décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 relatif au diplôme national de master
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Le présent décret est applicable en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française.
Decret 2017-1334 2017-09-11
Art. 3 Décret n° 2017-1334 du 11 septembre 2017 modifiant le décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 relatif au diplôme national de master
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La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et la ministre des outre-mer sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Decret 2017-1334 2017-09-11
Art. Décret n° 2017-1334 du 11 septembre 2017 modifiant le décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 relatif au diplôme national de master
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A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°2016-672 du 25 mai 2016 Art. null