Arrêté du 29 août 2017 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2012 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre

L'arrêté du 23 juillet 2012 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 6 du présent arrêté.

A modifié ou créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 23 juillet 2012 Art. 3, Art. 3-1, Art. 3-2

A modifié ou créé les dispositions suivantes : - Arrêté du 23 juillet 2012 Art. 8, Art. 8-1

A modifié ou créé les dispositions suivantes : - Arrêté du 23 juillet 2012 Art. 12, Art. 12-1, Art. 13

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 23 juillet 2012 Art. 19

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 23 juillet 2012 Art. 24, Art. 25, Art. 26

Le directeur général des patrimoines est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.