Arrêté du 13 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin
Table des dispositions (10)
Texte législatif (10 Articles)
L'arrêté du 11 avril 2012 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 9 du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 11 avril 2012 Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 11 avril 2012 Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 11 avril 2012 Art. 11
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 11 avril 2012 Art. 22
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 11 avril 2012 Art. 25
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 11 avril 2012 Art. 26
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 11 avril 2012 Art. Annexe I
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 11 avril 2012 Art. Annexe II
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.