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Arrêté du 16 juin 2017 modifiant l'arrêté du 9 août 2011 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléskis
Texte législatif (5 Articles)
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 9 août 2011 Art. 11, Art. 31, Art. 57
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 9 août 2011 Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Art. 10, Art. 76
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 9 août 2011 Art. 12, Art. 19, Art. 21, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Sct. Chapitre III : Exploitation, maintenance et modifications non substantielles des téléskis., Art. 29, Art. 30, Art. 32, Art. 33, Art. 36, Art. 41, Art. 42, Art. 45, Sct. Sous-section 2 : Inspections périodiques des téléskis, Art. 49, Art. 51, Art. 52, Art. 54, Art. 63, Art. 66, Art. 73, Art. 74
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 septembre 2010 Art. 11, Art. 20, Art. 31
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 7 août 2009 Art. 1, Art. 14, Art. 32, Art. 2, Art. 26, Art. 29, Art. 34, Art. 36, Art. 52, Art. 53, Art. 62, Art. Annexe 1
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 9 mai 2008 Art. 1, Art. 3, Art. 12
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 9 mai 2008 Art. 13-1
Le directeur des services de transport est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.