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Arrêté du 22 mai 2017 modifiant l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond
Table des dispositions (13)
Texte législatif (13 Articles)
L'arrêté du 26 avril 2013 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 13 du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 26 avril 2013 Art. 2, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 23, Art. 24
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 26 avril 2013 Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 26 avril 2013 Art. 13
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 26 avril 2013 Art. 20
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 26 avril 2013 Art. 22
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 26 avril 2013 Art. 25
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 26 avril 2013 Art. Annexe II
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 26 avril 2013 Art. Annexe V
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 26 avril 2013 Art. Annexe VI
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 26 avril 2013 Art. Annexe VII
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 26 avril 2013 Art. Annexe VIII
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.