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Arrêté du 16 juin 2017 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège
Table des dispositions (14)
Texte législatif (14 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 19 mai 2015 Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 19 mai 2015 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 19 mai 2015 Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 19 mai 2015 Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 19 mai 2015 Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 19 mai 2015 Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 19 mai 2015 Art. 9
A abrogé les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 19 mai 2015 Art. 10
Les tableaux annexés au même arrêté sont remplacés par les deux tableaux annexés au présent arrêté.
Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna.
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2017.
La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 19 mai 2015 Art. Annexe 1
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 19 mai 2015 Art. Annexe 2