Arrêté du 30 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 4 mai 2012 portant organisation de la direction du service national et de la jeunesse et portant modification et abrogation de divers arrêtés

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 4 mai 2012 Art. 2

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 4 mai 2012 Art. 4

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 4 mai 2012 Art. 5

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 28 août 1991 Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 9 juillet 1998 Art. 1, Art. 2, Art. 5, Art. 6

A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 7 mai 2005

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 16 novembre 2005 Art. Annexe 1

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 22 juin 2007 Art. 1-1

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 novembre 2008 Art. Annexe

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 novembre 2010 Art. 5

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 mars 2012 Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 13 mai 2014 Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 2 janvier 2015 Art. 2, Art. 10

A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 20 mars 2015 Art. 17

A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 31 décembre 2003 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9 A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 5 novembre 2012 Art. 11 A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 24 décembre 2008 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8 A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 31 décembre 2003 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4 A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 12 mars 2004 Art. 1, Art. 2, Sct. TITRE Ier : DIRECTION CENTRALE DU MATÉRIEL DE L'ARMÉE DE TERRE, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 11, Art. 12, Sct. TITRE II : ORGANISMES RELEVANT DE LA DIRECTION CENTRALE DU MATÉRIEL DE L'ARMÉE DE TERRE, Art. 13, Art. 14, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 15, Art. 16, Art. 17

Sont abrogés : 1° L'arrêté du 1er décembre 1975 portant fusion de divisions (11e division parachutiste et 44e division militaire) ; 2° L'arrêté du 24 décembre 1975 portant création de divisions (9e division d'infanterie de marine, 14e et 15e divisions d'infanterie) ; 3° L'arrêté du 25 mars 1976 portant fusionnement du commandement de la 4e division avec celui de la 61e division militaire territoriale ; 4° L'arrêté du 25 mars 1976 portant création de la 27e division alpine ; 5° L'arrêté du 18 juin 1977 relatif au commandement de la 11e division parachutiste et de la 44e division militaire territoriale ; 6° L'arrêté du 13 octobre 2000 définissant les modalités de fonctionnement du comité de coordination de région terre ; 10° L'arrêté du 12 mars 2004 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de terre.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.