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Arrêté du 6 mars 2017 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « parapente » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Table des dispositions (11)
Texte législatif (11 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 décembre 2007 Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 décembre 2007 Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 décembre 2007 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 décembre 2007 Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 décembre 2007 Art. 5 bis
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 décembre 2007 Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 décembre 2007 Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 décembre 2007 Art. Annexe
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 décembre 2007 Art. 8 bis
Les candidats admis en formation en vue de l'obtention du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif », mention « parapente » à la date de la présente publication demeurent régis par les dispositions de l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « parapente » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » dans leur rédaction antérieure au présent arrêté.
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.