LEGITEXT000033889357
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Arrêté du 2 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2014 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne
4 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (4 Articles)
Arrete 2017-01-02
Art. 1 Arrêté du 2 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2014 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne
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L'arrêté du 25 septembre 2014 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 et 3 du présent arrêté.
Arrete 2017-01-02
Art. 2 Arrêté du 2 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2014 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne
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A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 25 septembre 2014 Art. 7
Arrete 2017-01-02
Art. 3 Arrêté du 2 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2014 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne
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A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 25 septembre 2014 Art. 8
Arrete 2017-01-02
Art. 4 Arrêté du 2 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2014 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne
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La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.