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Arrêté du 22 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées et modifiant ou abrogeant divers arrêtés
Table des dispositions (23)
Texte législatif (23 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 20 mars 2015 Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 20 mars 2015 Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 20 mars 2015 Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 20 mars 2015 Art. 4, Sct. Chapitre II bis : Compétences de la division “ contrôle et audit des armées ”
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 20 mars 2015 Sct. Chapitre II bis, Art. 4-1
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 20 mars 2015 Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 20 mars 2015 Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 20 mars 2015 Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 20 mars 2015 Art. 12
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 20 mars 2015 Art. 13
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 20 mars 2015 Art. 14
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 20 mars 2015 Art. 16
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 20 mars 2015 Art. 17
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 20 mars 2015 Art. 19
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 20 mars 2015 Sct. Titre II : COMMANDEMENTS ET ORGANISMES INTERARMÉES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 20 mars 2015 Art. null
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 23 décembre 2011 Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 3 janvier 2013 Art. 4
Dans le 2 de l'annexe de l'arrêté du 5 février 2015 susvisé, la ligne comprenant les mots : « Centre d'audit des armées. », « Directeur du centre d'audit des armées. » et « Major général des armées. » est supprimée.
Dans le 1.1 de l'annexe de l'arrêté du 16 février 2015 susvisé, les mots : « Centre d'audit des armées. » sont supprimés.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 19 janvier 2016 Art. 5
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 9 août 2011 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 7
Le chef d'état-major des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.