LEGITEXT000033583341
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Arrêté du 28 novembre 2016 modifiant la nomenclature des mentions du diplôme national de master
2 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (2 Articles)
Arrete 2016-11-28
Art. 1 Arrêté du 28 novembre 2016 modifiant la nomenclature des mentions du diplôme national de master
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 4 février 2014 Art. null
Arrete 2016-11-28
Art. 2 Arrêté du 28 novembre 2016 modifiant la nomenclature des mentions du diplôme national de master
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.