Arrêté du 9 août 2016 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement
Table des dispositions (26)
Texte législatif (26 Articles)
L'arrêté du 2 décembre 2009 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 24 du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 décembre 2009 Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 décembre 2009 Art. 12
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 décembre 2009 Art. 13
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 décembre 2009 Art. 16
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 décembre 2009 Art. 31
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 décembre 2009 Art. 34
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 décembre 2009 Art. 43
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 décembre 2009 Art. 44
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 décembre 2009 Art. 46
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 décembre 2009 Art. 53
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 décembre 2009 Art. 55
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 décembre 2009 Art. 56
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 décembre 2009 Art. 64
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 décembre 2009 Sct. CHAPITRE VI : LE BUREAU DE LA SYNTHESE, Art. 67
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 décembre 2009 Art. 68
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 décembre 2009 Art. 70
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 décembre 2009 Art. 84
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 décembre 2009 Art. 86
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 décembre 2009 Art. 87
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 décembre 2009 Art. 88
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 décembre 2009 Art. 93
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 décembre 2009 Art. 94
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 décembre 2009 Art. 96
Les dispositions des articles 3, 4, 6, 8, 9, 11, 14, 16, 20, 21, 22, 23 et 24 et des 1° et 2° de l'article 18 entrent en vigueur le 1er janvier 2017.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.