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LEGITEXT000033122066 FR

Arrêté du 8 septembre 2016 portant classement sur les listes des substances vénéneuses

5 Articles / Dispositions · France
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Texte législatif (5 Articles)

Arrete 2016-09-08

Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes

- brivaracétam ;

- lésinurad ;

- maltol ferrique ;

- migalastat ;

- necitumumab ;

- osimertinib ;

- pégaspargase ;

- selexipag.

Arrete 2016-09-08

Est radié de la liste II des substances vénéneuses et classé sur liste I des substances vénéneuses le produit suivant sous toutes ses formes

- métyrapone.

Arrete 2016-09-08

Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes lorsqu'ils sont administrés par voie injectable

- phloroglucinol ;

- triméthylphloroglucinol.

Arrete 2016-09-08

Est classée sur la liste I des substances vénéneuses la spécialité pharmaceutique suivante, disposant de l'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique et dont la substance active est l'extrait d'écorce de bouleau : EPISALVAN, gel.

Arrete 2016-09-08

Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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